L'impression 3D posera à l'industrie manufacturière le même problème que celui du téléchargement illégal a causé à l'industrie de la musique dans les années 2000.

«La fabrication additive [impression 3D en contexte industriel] va nous apporter beaucoup de travail au cours des prochaines années», prévoit un expert en propriété intellectuelle, Louis-Pierre Gravelle. Cet ingénieur, avocat et agent de brevets de la firme montréalaise Robic nous explique les effets qu'aura l'impression 3D sur les quatre domaines de la propriété intellectuelle.

1 Les droits d'auteur

En matière de droits d'auteur, les fabricants de produits à forte consommation sont les plus vulnérables. Qu'on pense à la poupée Barbie ou aux produits dérivés de l'industrie du cinéma, comme les figurines de Batman, Superman, Mickey Mouse, etc. Plein d'articles qu'il sera possible d'imprimer dans un proche avenir.

Aux États-Unis, certains commencent même à s'inquiéter qu'on puisse un jour imprimer des armes à feu fonctionnelles à la maison. Mais ça, c'est une autre histoire.

Pour imprimer un objet en 3D, il faut un fichier informatique contenant la géométrie 3D de l'objet à imprimer. Créer un tel fichier est moins à la portée de tout le monde, mais il y a fort à parier qu'on en retrouvera plein sur Internet. Il est tout à fait réaliste de penser qu'une personne férue en informatique pourra acheter une poupée Barbie, la scanner et vendre le fichier 3D pour 0,99 $ sur Internet.

«Ce sera bien sûr illégal, mais la difficulté pour le détenteur du droit d'auteur serait de déterminer qui est le plus responsable de l'infraction à la loi sur le droit d'auteur : la personne qui a mis le fichier 3D sur Internet, le site qui l'héberge, celle qui imprime l'objet ou celle qui l'utilise», explique Louis-Pierre Gravelle.

2 Les brevets

Les brevets représentent l'autre champ de la propriété intellectuelle qui sera le plus touché par la fabrication additive. Voici de quelle façon :

> L'imprimante 3D est une machine qui fonctionne grâce à de nombreuses inventions protégées par brevets et la reproduction d'une telle machine restera une infraction ;

> Quant aux brevets sur les procédés de fabrication, c'est différent. Jusqu'à maintenant, ces brevets ont tous été rédigés en fonction d'une fabrication traditionnelle en usine. Or, il est possible que la réalisation d'un procédé breveté au moyen de la fabrication additive ne soit pas une infraction à ce brevet si cette méthode n'a pas été revendiquée par l'inventeur au moment de la rédaction du brevet. «Dorénavant, il faudra rédiger les brevets en tenant compte de la possibilité que l'objet soit fabriqué ailleurs que dans une usine», conseille M. Gravelle aux fabricants ;

> L'impression 3D ne changera pas grand-chose aux brevets de produits, tout simplement parce que ces brevets ne concernent pas les procédés de fabrication.

3 La marque de commerce

Trouver un coupable sera d'autant plus complexe qu'il sera légal de mettre sur Internet un fichier 3D d'un jeu Lego, par exemple, si on enlève la marque Lego sur les pièces. Cela dit, pour cet aspect de la propriété intellectuelle, soit la marque de commerce, la fabrication additive ne changera rien : utiliser une marque sans autorisation est et restera illégal.

4 Le design industriel

Le design industriel protège l'aspect visuel d'un objet fini, comme un meuble ou un vêtement. Ici aussi, la fabrication additive aura peu d'impact.