Sur une période de trois ans, entre avril 2006 et novembre 2009, Dominic Côté, un des chefs d’équipe informatique du cabinet d’avocats Ogilvy Renault, à Montréal, s’est enrichi de plus de 522 000$.
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À l’origine de ces gains: des opérations d’achats et de vente d’actions de dix-sept émetteurs de titre, dont quatorze assujettis au sens de la Loi sur les valeurs mobilières. Des titres aussi connus que ceux de Cossette, Atrium, ou Nurun.
Ces opérations ont toutes été effectuées par le présumé fraudeur, peu de temps avant que soient rendus publics des renseignements importants de nature à influencer le cours des titres en question. On parle ici de prise de contrôle, de fusion, de rachat d’actions ou d’entente stratégique.
Voici les noms des titres (et des profits réalisés) qui ont fait la fortune de l’informaticien, de Varennes, aujourd’hui sous les feux de l’Autorité des marchés financiers (AMF).
Titre-- Profit réalisé
1-Arizona Star Ressources Corp.-- 7 290, 00$
2-Atrium Innovations inc.-- 6 440,48$
3-ATS Andlauer Income Fund-- 1 237,10$
4-Bioniche Life Sciences inc.-- 16 549,24$
5-Bourse de Montréal-- 2 546,53$
6-Coalcorp Mining inc.-- 10 580, 07$
7-Cossette inc.-- 146 973,59$
8-Groupe TVA inc.-- 14 391,00$
9-Instorage REIT-- 82 250, 18$
10-Keystone North America inc.-- 65 655,23$
11-Lake Shore Gold Corp-- 11 855,16$
12-Nurun-- 24 477,18$
13-Patheon inc.-- 20 949,27$
14-Southwestern Ressources Corp.-- 65 433,62$
Au total, les transactions éclairées de l’employé d’Ogilvy Renault sur 14 titres de compagnies lui auront permis d’empocher des gains de 476 558, 75$.
Des investissements dans des titres de trois autres entreprises non-assujetties selon les termes de la Loi sur les valeurs mobilières, lui auront permis d'empocher le reste. Les noms de ces trois autres entreprises ne sont pas identifiées dans les documents déposés devant le Bureau de décision et de révision en valeurs mobilières.
