Ça niaise dans le dossier du pétrole de l'Ile d'Anticosti et, même si personne ne l'a encore dit publiquement, on est sur le point de devoir reporter les premiers travaux qui devaient avoir lieu cet été à l'île d'Anticosti.
Deux choses menacent la réalisation des travaux préliminaires.
Dans un premier temps, le nouveau gouvernement jongle avec l'idée de faire un grand pas arrière et soumettre le projet à une vaste évaluation stratégique, qui engloberait plusieurs autres questions, dont celle du gaz de schiste des Basses-Terres du Saint-Laurent et celle de Old Harry. Pareille décision viendrait assurément reporter les travaux de 2014, et on peut même se demander si une réalisation en 2015 ne serait pas trop optimiste.
L'autre menace vient d'un recours judiciaire du Centre québécois du droit de l'environnement (CQDE), qui n'a pas fait beaucoup de bruit médiatique jusqu'à maintenant, mais est probablement sur le point de tout arrêter pour un temps.
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Le CQDE demande à la Cour supérieure de soumettre les 15 à 18 sondages stratigraphiques prévus cet été à un processus de consultation publique prévu à la Loi sur la qualité de l'environnement. Le gouvernement croyait initialement qu'il n'avait pas de certificat d'autorisation à émettre pour de tels sondages (et conséquemment aucune audience publique à tenir préalablement), mais la Cour d'appel vient de lui dire que ce n'est pas à lui de décider. Elle retourne le dossier à la Cour supérieure et lui demande de statuer si, selon la loi, les travaux stratigraphiques sont assujettis ou non à un certificat d'autorisation. S'ils le sont, des audiences publiques seront automatiquement nécessaires.
On voit d'ici les pages du calendrier tourner. Dans un atelier de formation, des avocats de Fasken Martineau estimaient en début de semaine qu'un processus d'autorisation comportant des audiences pourrait s'étirer sur 3 mois et peut-être plus. Ajoutons le temps pour le déroulement de la procédure judiciaire actuelle, celui pour rendre jugement, et celui d'un éventuel appel de la décision à la Cour d'appel, et l'on est assurément bien au-delà de l'été 2014.
Qui a raison?
