La filiale de courtage de la Banque TD aux Etats-Unis ferait présentement l’objet d’une enquête de la Financial Industry Regulatory Authority américaine, l’organisme d’autoréglementation du courtage de valeurs mobilières de nos voisins du Sud.
Le Globe and Mail rapporte ainsi que quatre employés de la TD ont été suspendus voici deux mois pour des impropriétées alléguées ; trois personnes à New York et une au Canada sont ainsi soupçonnées d’avoir distribué un courriel faisant état de rumeur sur le titre d’une société d’exploration pétrolière.
La Banque a confirmé au quotidien torontois avoir ouvert une enquête interne sur la question. Ce serait TD qui aurait contacté les régulateurs aux Etats-Unis.
Pour l’essentiel, l’infraction présumée aurait consisté à avoir divulgué de l’information concernant une société canadienne pour laquelle la TD agissait à titre de conseiller au financement.
Un employé de la TD aurait alors fait circuler un courriel à ses collègues américains relatant certaines rumeurs au sujet de la société. Ce courriel aurait ensuite été envoyé à certains clients institutionnels de TD Valeurs mobilières aux États-Unis.
Personne n’a été acccusé de quoi que ce soit jusqu’ici. Aucune information ne permet de déterminer s’il y a eu, dans les faits, délit d’initié.
Chez l’Oncle Sam cependant, faire circuler des rumeurs peut mener à des accusations de la part des régulateurs. Les sociétés publiques ont ainsi instauré des systèmes de surveillance électronique qui identifie les courriels portant la mention « rimeurs », une exigence des régulateurs qui veulent endiguer la propagation de rumeurs.
La TD sous l’oeil des régulateurs américains
Publié le 03/06/2009 à 00:00
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