Designer de mode connue à Montréal et en Amérique, Marisa Minicucci a passé dix ans de sa vie à avoir peur chaque fois qu'elle signait son nom... car celui-ci était également une marque de commerce enregistrée, utilisée par son ancienne entreprise.

Ses vêtements étaient signés Marisa Minicucci. Lorsque, en 2002, elle s'est séparée de son partenaire d'affaires et lui a vendu ses actions dans l'entreprise qu'ils avaient créée en 1983, elle n'a pas réalisé qu'elle venait de lui céder le droit exclusif d'exploiter la marque Marisa Minicucci... «Mon Dieu ! J'ai vendu mon nom ! ! !» s'est-elle écriée avec horreur au lendemain de la transaction.

Une entente à l'amiable est finalement survenue l'an dernier entre les deux parties, mettant fin à des années d'engueulades, d'angoisse, de confusion et de procédures légales. Une histoire pas tout à fait inhabituelle dans l'industrie de la mode, et dont les jeunes entrepreneurs ont plusieurs leçons à tirer.

Quand Marisa Minicucci et Barry Bly s'associent, elle est la jeune designer prometteuse et lui, l'homme d'affaires aguerri. La société à numéro qu'ils enregistrent devient à la fois propriétaire de Zenobia, le fabricant de vêtements fondé auparavant par Barry Bly, et détentrice de la licence exclusive mondiale pour les vêtements de marque «Marisa Minicucci», propriété de Marisa Minicucci.

Quelques années plus tard, cette dernière veut voler de ses propres ailes. La seule chose qui lui importe dans son contrat de rupture avec Barry Bly est la clause de non-concurrence. Mais ce qu'elle omet de régler avec son avocat, et avec M. Bly, c'est ce qui arrivera à la marque Marisa Minicucci.

Or, en vertu du contrat qu'elle a signé, la société à numéro a toujours la licence exclusive pour Marisa Minicucci. Non seulement la designer ne peut plus utiliser son nom pour ses nouvelles créations, mais elle risque une poursuite chaque fois qu'il se trouve dans les publicités de la nouvelle marque qu'elle créera, M Siamo. Le pire pour elle, c'est qu'elle n'a plus de contrôle sur la façon dont la marque Marisa Minicucci est utilisée par Zenobia, ce qui peut pourtant avoir un impact sur M Siamo et vice versa.

Le litige sur l'interprétation du contrat de licence devient entier.

Un actif commercial

Quelques mois après la transaction, Zenobia semble avoir abandonné la marque Marisa Minicucci. Mais les deux parties intentent chacune des procédures juridiques l'une contre l'autre.

En 2009, après la récession, M Siamo ferme boutique, et en décembre dernier, Zenobia fait de même, après avoir été vendue à un tiers.

Greg Moore, avocat chez Goudreau Gage Dubuc, un cabinet spécialisé en propriété intellectuelle, est celui qui a conseillé Mme Minicucci dans la deuxième partie de cette histoire. Il estime que le litige aurait pu être évité si les deux parties s'étaient entendues sur l'utilisation de la marque Marisa Minicucci avant de signer le contrat de vente.

«Il faut d'abord se rendre compte que ce qu'on crée va devenir un actif commercial et prendre de la valeur. L'homme d'affaires pense que la valeur est dans sa gestion et sa mise en marché de la marque, tandis que le designer croit qu'elle réside dans la marque. Mme Minicucci aurait dû régler l'exploitation de sa licence avant de vendre ses parts. Elle avait des options : donner le plein contrôle de son nom en échange de redevances ; récupérer sa licence ; la partager pour fabriquer autre chose ; y mettre fin ou racheter la compagnie.

Heureusement pour elle, ajoute M. Moore, Mme Minicucci était l'unique propriétaire de sa marque.

Selon l'avocat, c'est probablement la vente de Zenobia qui a incité Barry Bly à régler hors cour son litige avec Mme Minicucci. (Barry Bly a décliné notre demande d'entrevue.)

Marisa Minicucci a finalement relancé sa marque cet hiver avec sa fille. «J'ai le sentiment d'être revenue chez moi», dit-elle.

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