Vendre son entreprise et assurer la pérennité de son patrimoine

Publié le 04/12/2010 à 00:00

Vendre son entreprise et assurer la pérennité de son patrimoine

Publié le 04/12/2010 à 00:00

" J'ai consacré une grande partie de ma vie aux affaires. Maintenant, je dois apprendre à m'occuper de ma vie ". L'an dernier, Robert (qui a préféré taire son nom de famile) a décidé de vendre sa société de distribution d'équipement électrique, une filiale d'un grand groupe européen. Non pas qu'il ait perdu le feu sacré à 68 ans, mais l'arrivée de nouveaux investisseurs à la tête de la maison-mère a modifié les façons de faire. Plutôt que de subir les changements, Robert a choisi de vendre ses actions et de prendre sa retraite.

" Je me suis retrouvé avec environ 10 millions de dollars (M $), après impôts ", dit-il. Son conseiller à la Banque Nationale, où Robert est client depuis plus de 25 ans, l'a dirigé vers Gestion privée 1859. Le conseiller principal Dominic Blais et une équipe de spécialistes qu'il coordonne ont pris son dossier en main. " Robert avait comme priorité de garantir la pérennité du patrimoine familial pour qu'il passe de génération en génération ", explique M. Blais.

Lorsque le nouveau retraité a rencontré Dominic Blais et Richard Lalongé, expert-conseil lui aussi chez Gestion privée 1859, il voulait s'assurer de plusieurs éléments : la façon dont serait géré son portefeuille de placements; s'il était possible d'arrimer une nouvelle stratégie fiscale avec celle qui était déjà en place; s'il devait créer une fiducie familiale; s'il devait mettre à jour son testament; et finalement, si Gestion privée 1859 pouvait assurer le suivi administratif de son avoir.

Maximiser l'efficience fiscale

M. Blais et son équipe ont proposé une stratégie de placement axée sur la prudence. " L'objectif est que le portefeuille produise des revenus de retraite confortables jusqu'à ce que les deux conjoints atteignent 95 ans ", explique le spécialiste. Ils ont recommandé une répartition 70-30 des actifs investissables, c'est-à-dire que 70 % du capital serait consacré à des titres obligataires, des actions privilégiées, des liquidités et une rente assurée, et 30 % dans des actions.

L'un des défis que présentait ce portefeuille était l'intégration des actifs dans une série de comptes répartis dans des entités distinctes. En effet, des 10 M $ de départ, 5 M $ devaient être gérés dans le compte personnel de Robert et de son épouse, et 5 M $ dans la société de gestion, dont 1 M $ pour investir dans l'immobilier.

Afin de maximiser l'efficience fiscale, les titres générateurs d'intérêts seraient concentrés dans des comptes enregistrés, et ceux qui produisent du gain en capital et des dividendes, dans des comptes non enregistrés. Autrement dit, les comptes ne sont pas tous composés selon la répartition 70-30. Les REER, par exemple, peuvent contenir jusqu'à 100 % d'obligations, alors que les comptes non enregistrés peuvent être richement garnis d'actions afin de profiter des crédits d'impôt pour dividendes. Cette répartition d'actifs respecte le niveau de risque établi dans la politique de placement et permet de profiter des avantages fiscaux disponibles.

Comme Robert comptait déjà sur ses propres fiscalistes, il était préoccupé par l'arrivée de l'équipe de Gestion privée 1859. Ses craintes se sont dissipées. " Notre rôle était complémentaire. Notre approche a été globale et stratégique, tandis que leur travail consistait à préparer des documents fiscaux et les déclarations fiscales de Robert, de son épouse et de leur société de gestion ", explique M. Blais.

Réviser le testament

Robert a profité de la vente de son entreprise pour mettre à jour sa planification successorale. Le fait que la transaction avait été payée en argent plutôt qu'en actions pouvait changer la donne lorsque viendrait la distribution des biens aux héritiers. C'était donc important que les dernières volontés du testateur soient claires, et l'occasion était propice pour le faire.

Comme Robert possède d'importants actifs à l'étranger, il devait faire rédiger son testament par un notaire spécialisé. " Celui que nous lui avons recommandé lui a proposé des solutions pour limiter l'impôt successoral au décès ", indique M. Blais. Parmi celles-ci figure la possibilité de créer une fiducie, dont on analysait encore les avantages et les inconvénients au moment de rédiger cet article.

Par ailleurs, M. Blais et son équipe ont informé leur client de la pertinence d'effectuer des dons de son vivant. C'est que les deux fils de Robert viennent de se lancer en affaires et, comme ils ont besoin de capital, ils seraient heureux de recevoir tout de suite une partie de leur héritage. En effet, s'ils ne reçoivent cet argent qu'au moment du décès de leur père, des années risquent de s'écouler. Ils pourraient même hériter de la fortune familiale une fois à la retraite. En soutenant ses garçons immédiatement, Robert leur donnera un précieux coup de pouce à un moment charnière du développement de leur entreprise. Avant de faire cette recommandation, on a vérifié que le capital-retraite de Robert pourrait supporter la ponction, tout en permettant à ce dernier de maintenir son niveau de vie jusqu'à sa mort.

Maintenant que son plan financier est mis en oeuvre et que le suivi est assuré, Robert peut profiter d'une retraite à l'abri des soucis.

UN COUPLE DÉJA BIEN NANTI

Âgé de 69 ans aujourd'hui, Robert est marié et père de deux fils qui sont maintenant indépendants et dans les affaires. Il est également grand-père de quatre petits-enfants.

Avant la vente de l'entreprise, qui a rapporté environ 10 M $ après impôts, Robert et son épouse possédaient des REER de 800 000 $, des biens personnels évalués à 700 000 $, des actifs étrangers estimés à 2,5 M $ et un portefeuille non enregistré de 1 M $.

lesaffaires.redaction@transcontinental.ca

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