Dans le sillon du développement durable, un phénomène prend de l'ampleur : la fiscalité durable, ou verte.
Si les pays scandinaves sont des pionniers en la matière, la France dirigée par la droite est en voie de devenir un nouveau leader.
Il y a d'abord sa fameuse taxe sur le carbone, qui sera prélevée à compter de 2010 sur la vente des combustibles fossiles. Au Canada, un projet similaire des libéraux de Stéphane Dion avait été rejeté aux élections générales de 2008.
En France, la taxe s'élève à 17 euros (27 $ CA) par tonne de gaz à effet de serre, une hausse de 4,11 centimes d'euro sur le prix du litre d'essence. La taxe est controversée à gauche comme à droite : les socialistes s'inquiètent de son impact sur les pauvres; les entreprises craignent la facture; et les écologistes dénoncent le faible niveau de taxation.
D'autres mesures "verdissent" la fiscalité française, comme la bonification du crédit d'impôt pour les logements neufs consommant moins d'énergie. Pour favoriser l'achat d'automobiles écoénergétiques, le gouvernement abaissera le seuil à partir duquel les Français ont droit à un crédit d'impôt. Paris pénalise aussi les comportements jugés non vertueux, comme l'achat de climatiseurs, en faisant passer la taxe sur la valeur ajoutée de 5,5 à 19,6 %.
Le Québec a adopté des mesures semblables, comme les redevances sur les produits pétroliers et le crédit d'impôt à l'achat de véhicules propres. De plus, les propriétaires de véhicules énergivores acquittent une surprime pour renouveler leurs droits d'immatriculation.
francois.normand@transcontinental.ca
