Québec: bond des redevances minières

Publié le 15/09/2011 à 10:51, mis à jour le 15/09/2011 à 10:56

Québec: bond des redevances minières

Publié le 15/09/2011 à 10:51, mis à jour le 15/09/2011 à 10:56

Par La Presse Canadienne

[Photo : Bloomberg]

Québec a récolté 304 millions $ en droits miniers en 2010-11, soit davantage que les 289 millions $ recueillis au cours des 10 années précédentes.

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C'est plus du double que la prévision de 133 millions $ contenue dans le budget déposé en mars par le ministre des Finances, Raymond Bachand.

Le bond s'explique par les modifications récemment apportées par le gouvernement au régime de redevances, l'augmentation du volume des matières extraites et la hausse du prix de celles-ci.

En mars 2010, le taux de droits miniers a augmenté de 12 à 14 pour cent. Il est passé à 15 pour cent en janvier et atteindra 16 pour cent au début de 2012.

Québec prévoit maintenant que les redevances minières se chiffreront à 365 millions $ en moyenne au cours de chacune des quatre prochaines années, pour un total de 1,4 milliard $.

C'est cinq fois plus que les 327 millions $ qui auraient été récoltés si le régime de droits n'avait pas été modifié.

Le gouvernement estime qu'en incluant les redevances, les retombées fiscales totales du secteur minier ont dépassé 600 millions $ en 2010 et représenteront plus de 4 milliards $ d'ici 2014.

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