Il est aussi possible de recourir à un contrat d'assurance vie assorti d'une valeur de rachat pour garantir un emprunt bancaire. Diane Hamel explique le principe de l'assurance vie à effet de levier immédiat.
«Cette stratégie consiste à placer une somme importante dans un contrat d'assurance vie exonéré, puis à y accéder immédiatement au moyen d'une avance ou d'un prêt», dit-elle.
La somme déposée doit être supérieure aux coûts de la prime d'assurance et des frais associés au contrat, dans les limites du maximum permis par la Loi de l'impôt sur le revenu. Le contrat est ensuite cédé en garantie de l'emprunt. Si l'assuré décède avant que le prêt ne soit remboursé en entier, le produit de l'assurance sert à rembourser le solde impayé du prêt, et tout excédent est versé en franchise d'impôt au bénéficiaire désigné.
Cette stratégie pourrait donc vous permettre de bénéficier simultanément d'une couverture d'assurance et des avantages du financement par emprunt.
Puisque cette solution financière repose sur trois documents juridiques différents - le contrat d'assurance en tant que tel, l'hypothèque mobilière et l'acte de prêt -, «il vaut mieux consulter fiscaliste, comptable et avocat avant d'utiliser un tel effet de levier», suggère Mme Hamel.
