Un ex-conseiller, reconnu coupable de ne pas avoir fait preuve de la diligence voulue en recommandant des fonds négociés en bourse (FNB) à effet de levier à deux clients retraités, écope de 30 000$ en amendes.

Benoît Beaulne est aussi condamné à rembourser 1 490,72 $ en honoraires perçus et à payer 10 000 $ au titre des frais. De plus, le conseiller est suspendu deux ans et, à l'expiration de ce délai, devoir refaire le Cours relatif au Manuel sur les normes de conduite de l'Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières (OCRCVM) avant de demander une nouvelle inscription. Dans ce cas, Benoît Beaulne devra faire l'objet d'une supervision stricte pendant douze mois.

Le représentant, qui travaillait à la succursale de Montréal de Valeurs mobilières Banque Laurentienne (VMBL) au moment des faits, est également condamné pour ne pas s'être assuré d'avoir une connaissance suffisante des caractéristiques et des risques propres aux FNB à effet de levier.

Benoît Beaulne a commis ces infractions, d'octobre 2008 à avril 2010, à l'égard d'un couple à la retraite qui dépendait des revenus de leur portefeuille respectif, selon la décision d'une formation de discipline de l'OCRCVM. À un certain moment durant cette période, le portefeuille des deux clients était presque composé à 100 % d'un FNB à effet de levier, alors que leur formulaire d'ouverture de compte stipulait qu'un tel produit ne pouvait dépasser une pondération de 20 %, apprend-on dans le jugement.

« Le fait que [Benoît Beaulne] était sous surveillance stricte pendant cette période et, qu'en même temps, les marchés étaient en grandes perturbations financières, aurait dû l'inciter à une plus grande prudence dans ses agissements avec ses clients. En dépit de la détérioration des portefeuilles de ses clients, l'intimé a continué sa stratégie risquée en jouant le tout pour le tout », lit-on dans la décision.

Le conseiller fautif a refusé de se présenter à l'audience, ce qui ne permet pas de connaître sa version des faits.

L'OCRCVM a ouvert officiellement l'enquête sur la conduite de Benoît Beaulne en juillet 2010. Benoît Beaulne n'est plus une personne inscrite auprès d'une société réglementée par l'OCRCVM.

Par ailleurs, en septembre, Valeurs mobilières Banque Laurentienne (VMBL) a dû payer 140 000 $ en amendes pour avoir mal supervisé les comptesd'une trentaine de clients qui détenaient des FNB à effet de levier.