L'année fiscale 2010 a été fertile sur les parquets boursiers et c'est le moment de rappeler aux clients d'utiliser leurs pertes antérieures pour minimiser leurs gains, fait mention Morningstar dans une analyse publiée cette semaine.

Avant toute chose, il convient de rappeler que seule la moitié des pertes en capital peut être utilisée pour réduire la taxation d'un gain en capital. De la même façon, seule la moitié des gains en capital est imposable.

Ainsi, comme le rappelle, Matthew Elder, directeur général de Sensible Communications et analyste pour Morningstar, si un client a réalisé en 2008 une perte de 5000$ qu'il souhaite utiliser pour contrebalancer un gain de 8000$ de 2010, il pourra déduire 2500$ des 4000$ qui sont imposables.

« Le gain en capital imposable pour 2010 est donc réduit à 1 500 $, explique Matthew Elder. Puisqu'il se trouve dans la fourchette fiscale de 50 %, l'utilisation de la perte en capital précédente réduira le montant d'impôt à payer de 1 250 $. »

Lorsqu'on calcule un gain en capital, on doit inclure les coûts liés à l'acquisition et à la vente du placement en question pour déterminer son prix de base rajusté (PBR), rappelle Matthew Elder : « Pour une action, le PBR est la somme des coûts d'acquisition plus les commissions sur les ventes. »

De plus, si un client a un compte à base d'honoraires, et non pas un compte dont les frais sont basés sur les transactions, le PBR n'est pas affecté par les coûts de transactions, spécifie Matthew Elder.