Une scène du film Le Dîner de cons. (Photo: capture d'écran)

ANALYSE GÉOPOLITIQUE - Vous vous souvenez du film français Le dîner de cons, dans lequel un certain François Pignon se démarque -un champion du monde- par sa bêtise et sa candeur? Eh bien, en matière de commerce international avec les États-Unis, des industriels canadiens commencent à se demander si le Canada n'est pas un peu l'invité d'un dîner de cons.

La remarque -que j'ai encore entendue récemment- peut sembler dure envers le Canada. Mais il faut dire que l'attitude d'Ottawa et des provinces à l'égard de la multiplication des clauses Buy American et du Buy America aux États-Unis exaspèrent de plus en plus d'entreprises au pays.

Le Buy American concerne tous les achats de biens du gouvernement américain, mais il ne s'applique pas aux services. Ainsi, les marchandises pour usage public (articles, matériaux, fournitures) achetées par le fédéral doivent être produites aux États-Unis.

Pour sa part, le Buy America ne concerne que le transport public. Il s'applique aux achats liés aux transports publics évalués à plus de 100 000 $US, pour lesquels le financement inclut des subventions du gouvernement fédéral.

Quand les achats sont supérieurs à ce seuil de 100 000$US, 60% du contenu du projet doit provenir des États-Unis, tandis que l'assemblage final, lui, doit être complètement fait en sol américain. Ce seuil sera toutefois augmenté à 70% en 2020.

Les États-Unis ne sont pas une exception, soulignent les spécialistes.

En fait, la plupart des pays industrialisés ont des politiques qui imposent des seuils de contenu local aux entreprises étrangères qui veulent soumissionner sur des contrats publics ou des projets financés en grande partie par des fonds publics.

Même la Chine a adopté une politique de type Buy China en 2009.

Le Canada n'exige pas de seuils de contenu local

Et le Canada? À ce jour, il n'impose aucune exigence de contenu local.

Toutefois, pour certains projets de transport public, les autorités peuvent imposer des seuils de contenu local, comme pour l'achat de nouvelles voitures du métro de Montréal. Le consortium Bombardier-Alstom (les deux entreprises ont des usines au Québec) a obtenu ce contrat.

Mais il s'agit de l'exception qui confirme la règle.

Par exemple, pour la construction du nouveau pont Champlain à Montréal (l'un des plus grands chantiers de construction en Amérique du Nord), aucune exigence de contenu local n'a été demandée par le gouvernement fédéral.

L'Institut canadien de la construction en acier (ICCA) a dénoncé cette situation, car les aciéristes canadiens sont souvent soumis, eux, à des seuils de contenu local lorsqu'ils veulent par exemple soumissionner sur des projets d'infrastructures aux États-Unis ou en Chine.

En 2014, le gouvernement de l'Alaska a même voulu inclure une clause du Buy America pour la réfection d'un terminal maritime situé à Prince-Rupert (en Colombie-Britannique), mais qui est loué par la société d'État américaine Alaska Marine Highway System.

Vous avez bien lu: un Buy America au Canada!

Il va sans dire que ce projet a suscité une vive opposition au Canada, car il aurait pu empêcher des entreprises canadiennes de participer à la réfection du terminal.

Exigeons la réciprocité

Malgré la multiplication des mesures Buy American aux États-Unis (encore récemment, l'État de New York a indiqué sa volonté de s'en doter une), les associations d'affaires du Canada ne demandent pas à Ottawa d'imiter les Américains et d'adopter une loi Buy Canadian.

D'une part, parce que le Canada inc. est généralement libre-échangiste. Il croit à la libre circulation des biens et des services, sans parler de la saine et libre concurrence.

D'autre part, parce qu'il est conscient que le Canada est une petite économie et qu'il n'a pas nécessairement le rapport de force des États-Unis pour se permettre une telle loi.

Par contre, beaucoup d'acteurs de l'industrie sont en faveur de la réciprocité dans les échanges économiques entre le Canada et ses partenaires commerciaux, au premier chef avec les États-Unis.

Autrement dit, Ottawa devrait offrir le même accès à ses marchés que lui offrent ses partenaires commerciaux, comme c'est le cas du reste dans les accords de libre-échange.

Par exemple, si Washington exige de nos entreprises qu'elles respectent 60% de contenu américain pour la construction de ponts aux États-Unis, eh bien, Ottawa devait exiger la même chose des sociétés américaines qui construisent des ponts ici.

Par simple souci d'équité, de justice, et pour respecter l'esprit du libre-échange.

Et aussi pour ne pas avoir l'impression qu'on nous prend parfois pour des cons.