Les entreprises québécoises deviendront plus efficaces et moins énergivores que le reste des entreprises canadiennes en raison de la présence d’un marché du carbone avec des plafonds d’émission décroissants dans le temps.

«À terme, le marché du carbone rendra les entreprises du Québec plus compétitives», affirme Pierre-Olivier Pineau, spécialiste en énergie à HEC Montréal, en marge d’une étude comparative qu’il a dévoilée ce jeudi entre le marché du carbone québécois et celui qu’Ottawa veut créer.

Cette étude s’intitule Équivalence du système de plafonnement et d’échange de droits d’émissions de GES au Québec (SPEDE) avec les exigences du fédéral en termes de clarification du carbone.

Pierre-Olivier Pineau l'a publiée au CIRANO avec la collaboration de Simon Langlois-Bertrand, de l’Université Carlton.

En 2013, le Québec a été la première province canadienne à mettre en œuvre, de concert avec la Californie, un marché du carbone avec des plafonds d’émission décroissants dans le temps, le système SPEDE. L’Ontario joindra ce système au courant de 2018.

L’Alberta a aussi un marché du carbone. Par contre, le système albertain a des cibles de réduction de gaz à effet de serre par intensité et non pas absolues.

La nuance est importante.

Cibles par intensité vs cibles absolues

Des réductions absolues représentent de vraies réductions de GES en termes de quantité. Bref, il s'agit d'un gain réel pour l'environnement.

En revanche, des réductions d'intensité sont des réductions de GES, mais par unité de production. Par conséquent, une entreprise peut fort bien diminuer ses rejets, tout en continuant d'augmenter ses émissions totales en raison de la hausse de sa production.

Or, c’est également un système de réduction d’émissions par intensité que le gouvernement canadien souhaite mettre en place. Ottawa pourrait l’implanter en 2018, mais rien n’est moins certain, selon Pierre-Olivier Pineau.

En principe, le système fédéral deviendra le système des provinces qui n’ont pas encore de marché du carbone ou encore qui ont un marché du carbone ayant des exigences environnementales insuffisantes.

Dans ce contexte, le Québec pourra garder son propre marché du carbone, car les cibles de réduction absolues sont beaucoup plus exigeantes que des cibles par intensité.

Les entreprises québécoises devront donc faire plus d’efforts que les entreprises du reste du Canada (à l’exception des sociétés de l’Ontario, car la province joint le système SPEDE cette année) pour réduire leurs émissions de GES.

Par contre, la réglementation québécoise les forcera à devenir plus efficaces et moins énergivores, et ce, dans un contexte où les grandes économies de la planète ont commencé à mettre en place des marchés du carbone avec des cibles de réduction absolue.

C’est notamment le cas de la Chine, où des villes ont commencé à implanter ce type de système. L’Europe a aussi un marché du carbone avec des cibles absolues, tout comme certains États américains comme l’État de New York, le Vermont ou le New Hampshire, qui font partie du Regional Greenhouse Gas Iniatiative (RGGI).

Toutefois, ce marché ne vise que les producteurs d’électricité.