La ruée des avocats québécois en Afrique francophone

Offert par Les Affaires


Édition du 17 Mai 2014

La ruée des avocats québécois en Afrique francophone

Offert par Les Affaires


Édition du 17 Mai 2014

Les avocats québécois séduisent l'Afrique francophone : ils parlent le français, partagent de mêmes racines en droit commun et en droit civil, et, contrairement aux Français, par exemple, ils sont vierges de passé colonialiste.


Début mars, André Turmel, associé chez Fasken au sein du groupe en droit de l'énergie, a passé quelques jours en Tanzanie et au Burundi, dans le cadre d'un mandat concernant le partage d'une ligne de transport entre ces deux pays de l'Afrique de l'Est.


Son confrère Frank Mariage, spécialiste des questions d'ordre juridique touchant l'industrie minière, s'envole également vers le continent africain plusieurs fois par an, afin de profiter des nombreux mandats qu'il offre aux avocats québécois.


Ces huit derniers mois, le juriste s'est plus rendu notamment au Maroc pour rencontrer des hommes d'affaires, des politiciens et des élus locaux. Il aide les minières qui y font affaire à réformer leurs règles de gouvernance et de bonne conduite.


Les secteurs porteurs au Maroc sont l'énergie, les ressources naturelles, mais aussi nouvellement la responsabilité sociale des entreprises. « La prise en compte de la population locale, de l'environnement, et d'une juste répartition des richesses dans l'exploitation des ressources devient une nécessité mondiale », dit-il.


L'atout Québec et Canada


Le marché de l'Afrique francophone, qui couvre l'Afrique du Nord (Maghreb), l'Afrique de l'Ouest (Sénégal, Mali) et l'Afrique de l'Est (Gabon, Cameroun), est « très intéressant et accueillant pour les avocats québécois », dit Me Mariage. La raison : une majorité de pays africains a besoin de support financier pour bâtir des infrastructures, faute de ressources de leur propre gouvernement. Le cabinet se retrouve donc à faire affaire avec des prêteurs non étatiques tels la Banque africaine de développement. Il bénéficie, pour le secteur de l'énergie par exemple, de la réputation d'Hydro Québec à l’international.


« La Bourse de Toronto et la Bourse de croissance TSX comprennent le plus grand nombre d’émetteurs inscrits dans le domaine minier au monde. Entre 2009 et 2013, malgré la difficulté des marchés, ces deux bourses ont représenté près de 44% des émissions réalisées par les compagnies minières sur les marchés publics», explique Me Jean-Philippe Buteau, associé chez Norton Rose Fulbright.


Le secteur minier représente l'une des plus importantes sources de revenus pour plusieurs pays du continent africain, explique-t-il, où les réserves et gisements d'or, de cuivre, de platine, d’uranium et de diamants, notamment, comptent pour une grande portion des ressources mondiales.


Ainsi, Norton Rose Fulbright Canada, assisté des cabinets locaux de son réseau mondial, est impliqué dans les opérations africaines de plusieurs compagnies canadiennes dans divers pays tels que le Mali, Madagascar, le Sénégal, etc.


Nouveau bureau pour Fasken ?


L'Afrique est à ce point porteur pour les avocats québécois que l'ouverture d'un nouveau bureau pour Fasken, qui en possède déjà un à Johannesburg depuis 2003, « doit forcément faire partie de la réflexion dans un avenir rapproché », confie Me Mariage citant le Maroc comme « pays à considérer ».


Fasken ne manque aucune opportunité dans ce domaine : il a fusionné l'année dernière, avec un bureau bien réputé en Afrique du Sud, Bell Dewar- bureau dans lequel un certain Nelson Mandela a fait irruption, à sa libération de prison, pour y prendre le thé avec l'associé directeur.


L'avocat québécois n'est plus seulement amené à effectuer du travail juridique, explique Jean-Philippe Buteau, mais joue aussi un rôle d'accompagnateur, de conseiller d'affaires politique auprès de certains pays africains qui connaissent des changements de lois majeurs : en République centrafricaine en proie à une guerre civile ou en Libye et au Mali, pays victimes de confilts armés.


Fasken a aussi participé à la réforme du code minier en Afrique de l'Ouest dans des pays comme la Côté d'Ivoire ou le Mali : lorsqu'un gouvernement veut se doter de nouvelles lois sur l'énergie, il fait appel aux conseils des avocats. Jean-Philippe Turmel a ainsi récemment participé à la réforme du cadre législatif et réglementaire de pays comme le Niger, ou encore à la révision du code de l'électricité en République du Congo.


« Ces changements permettent l'arrivée d'investissements massifs en électricité et en transport », explique-t-il. Et qui dit plus d'investissements, dit plus de projets, dit plus de risques associés à ces projets : risque politique (coups d'états) ou risque des coûts liés au prolongement de travaux. Et, en conséquence, plus de travail, de mandats et d'argent pour les avocats québécois...


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