En décembre, c'est le moment de penser à votre stratégie fiscale en matière de placement. Voici quelques conseils.
Alors que la fin d'année arrive à grands pas, il ne reste que quelques semaines pour essayer de reporter une partie de l'impôt attribuable à des gains en capital. Comment ? Actuellement, les règles fiscales permettent de vendre certains actifs qui comportent des pertes non réalisées et de déduire ces pertes de gains en capital réalisés pour l'année en cours, pour les trois années précédentes ou pour des gains futurs. Il peut ainsi être avantageux de vendre certains titres - qui ont subi une perte depuis leur achat - au cours de l'année afin de minimiser l'impôt payable, ou tout au moins le reporter.
Toutefois, il est important de respecter la réglementation sur les pertes apparentes de l'Agence du revenu du Canada (ARC) qui invalidera votre demande si vous (ou une personne affiliée) rachetez un titre identique dans les 30 jours qui suivent la vente. Il est toutefois possible de conserver une exposition similaire au marché pourvu que le titre acheté en remplacement soit différent.
Si l'on considère que les titres d'un même secteur évoluent souvent dans la même direction, il peut être assez facile de maintenir une exposition similaire au marché en remplaçant le titre vendu par un autre titre du même secteur. La nouvelle exposition ne sera pas identique et ne garantit pas un rendement équivalent au rendement obtenu en maintenant le titre original, mais, à long terme, en effectuant systématiquement l'opération chaque fois que l'occasion se présente, l'objectif, qui est de reporter l'impôt payable, devrait se matérialiser.
Avant de passer à l'action, il faut tenir compte des frais de transactions et des écarts entre le cours acheteur et le cours vendeur. Ces frais supplémentaires viendront réduire votre avantage. Il est aussi judicieux de communiquer avec un fiscaliste pour s'assurer de respecter toutes les règles en vigueur. Comme pour toute stratégie fiscale, les règles peuvent changer, et une telle occasion de reporter le fardeau fiscal pourrait disparaître à tout moment.
Cette stratégie fonctionne bien avec les actions, mais mieux encore avec des fonds négociés en Bourse (FNB), car dans ce cas, le risque lié à la variation à court terme d'un seul titre est diversifié sur l'ensemble des positions du FNB. De façon générale, un FNB qui suit le même indice sera considéré comme un titre identique (par exemple, XIU et HXT, ou XIC et ZCN), et donc non admissible. Or, l'existence de plusieurs FNB qui répliquent des indices similaires, mais différents, peut permettre de profiter de cette occasion. C'est le cas par exemple du FNB Vanguard FTSE Canada All Cap (VCN), qui suit un indice similaire, mais distinct, du FINB BMO S&P/TSX composé plafonné (ZCN). Il est aussi possible d'utiliser un FNB qui est fortement corrélé à un titre afin de conserver une exposition au même secteur tout en profitant de la cristallisation de la perte fiscale.
Il n'est pas nécessaire d'attendre la fin de l'année pour appliquer une stratégie qui vise à cristalliser des pertes. Il peut s'avérer avantageux de suivre continuellement les marchés et d'exécuter certaines transactions lorsque les occasions se présentent, particulièrement pendant une correction boursière (ou d'un secteur). Plus la perte est importante (au moins quelques milliers de dollars), plus cette stratégie sera attrayante. Pour faciliter le suivi continu, plusieurs courtiers à escompte offrent des systèmes d'alerte qui vous informeront lorsqu'un titre baissera sous un seuil que vous aurez prédéterminé.
Chaque année, certains titres se démarquent par leur contreperformance. Bien que le choix soit limité cette année en raison du bon rendement des marchés, le secteur aurifère, avec quatre titres - B2Gold, Iamgold, KinrossGold et Yamana Gold - qui ont subi des pertes de plus de 20 % en 2014, offre de bonnes occasions. Dans d'autres secteurs, Penn West Petroleum et Bombardier n'ont pas su récompenser leurs actionnaires.
