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Vous aimez votre quartier. Vous aimeriez y contribuer autrement qu’en payant vos taxes municipales? Peut-être qu’un projet particulier vous tient à cœur. Le cinéma de quartier. Une galerie d’art. Une maison parents-enfants. Il existe un outil financier qui vous le permet. Ce sont les obligations communautaires (« community bonds »).
Quatre projets-pilote à surveiller
Aujourd’hui, on annonce le lancement de quatre projets-pilote d’obligations communautaires pour les OBNL suivants :
1-Atelier du Havre : espaces de création modulables dans le sud-ouest de Montréal
2-Cinéma Beaubien/Cinéma du Parc
3-Cinéma NDG
4-Le grand costumier
Chacun de ces OBNL est intéressé à compléter son financement traditionnel en émettant des obligations communautaires. Le projet-pilote permettra de déterminer si ce type de financement alternatif est adéquat pour sa situation. Et comment il doit être structuré.
Qu'est-ce qu'une obligation communautaire?
Une obligation communautaire est une obligation comme les autres. Elle est assortie d’une date d’échéance pour le remboursement ainsi que d’un taux d’intérêt. Toutefois, elle bénéficie d’une exemption de la part des autorités réglementaires qui lui évite d’avoir à émettre un prospectus pour les investisseurs potentiels. Ceci la rend donc avantageuse, même pour de petites sommes, puisqu’il n’y a pas de frais, explique Émilien Gruet, conseiller en transfert de connaissance, Territoires innovants en économie sociale et solidaire (TIESS). Le TIESS est un des partenaires de cette initiative. Il veillera à ce que ce projet-pilote soit documenté pour permettre de systématiser le fonctionnement de cet outil financier afin que son usage puisse se répandre.
Il y a eu d’autres expériences d’obligations communautaires au Québec depuis 2002, probablement quatre ou cinq. Mais aucune n’a été documentée systématiquement.
Seul un OBNL peut émettre des obligations communautaires. Aucune institution financière n’est impliquée. C’est l’OBNL qui détermine l’échéance de remboursement ainsi que le taux d’intérêt. Certaines obligations communautaires sont assorties de taux de 2%, d’autres de 7%.
Ce que les investisseurs traditionnels gagnent des obligations communautaires
L’obligation communautaire a pour but de favoriser l’investissement citoyen. On soutient les projets qui nous tiennent à cœur. Comme il n’existe aucune garantie, c’est un outil financier risqué. Mais, ironiquement, la présence d’obligations communautaires dans un projet, peut contribuer à réduire la perception de risque aux yeux des investisseurs traditionnels. « L’investisseur traditionnel y verra une preuve que la communauté soutient le projet, explique Émilien Gruet. Cela démontre qu’il y a un besoin et une demande. »
Les acteurs de l’économie sociale ( Chantier de l’économie sociale, Caisse d’économie solidaire, Fondation JW MCConnell, TIESS, etc) sont tous impliqués dans cette expérience-pilote. Pour l’instant, aucune institution financière traditionnelle n’est impliquée. « À terme, nous souhaitons que les obligations communautaires s’insèrent, par exemple dans l’offre REER traditionnelle », explique Meggie Savard, chargé de projet de projet au financement alternatif aux Ateliers du Havre.
Les obligations communautaires s’inscrivent quelque part entre le financement participatif et le financement de pair-à-pair. Elles témoignent du désir des citoyens de façonner leur milieu de vie. On dit qu’acheter c’est voter. Il peut en être de même de l’investissement.
