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Onze personnes de Montréal et de Toronto ont été arrêtées ce mardi pour avoir présumément commis diverses fraudes reliées aux marchés financiers. Ces gens auraient fait 120 victimes, à Montréal et à Toronto.
Huit de ces personnes devront répondre à des accusations de fraudes et de manipulations frauduleuses d'opérations boursières pour un montant s'élevant approximativement à 3 millions $. De plus, ces gens seront accusés pour avoir commis des infractions en association avec une organisation criminelle, ainsi que d'avoir comploté entre eux pour commettre les crimes qui leur sont reprochés.
Ces accusés ont déjà été identifiées: il s'agit de Jacky Quan, Gia Tuong Quan, Normand Bouchard, Mario Dumais, Mario Paquin, Tri Minh Huynh, Robert Savoie et de Claude Valade.
Dans une seconde série d'accusations non reliée aux manipulations boursières, Claude Valade, René Viau, Rénald Gagnon et Richard Tremblay font face à la justice pour des fraudes totalisant approximativement 140 000 $. Ils sont aussi accusés de complot et d'avoir commis des infractions en association avec une organisation criminelle.
Les crimes reprochés contre les accusés se sont produits entre les mois de mai 2008 et décembre 2009.
Les victimes ont été principalement des détenteurs de différents types de comptes enregistrés d'épargne-retraite. Les accusés proposaient aux détenteurs de ces régimes de retraite de transférer leur épargne dans un compte autogéré et leur remettaient immédiatement une partie de la valeur de leur compte sans déduction d'impôt. En échange, les victimes remettaient le contrôle de leur compte autogéré à l'organisation.
Les accusés prenaient ainsi le contrôle du compte autogéré des victimes et par une série de transactions boursières préarrangées, ils venaient ensuite en vider leur contenu en association avec l'organisation.
Cinquante-neuf titres de sociétés canadiennes de petite capitalisation ont été manipulés à leur insu par l'organisation criminelle.Cette enquête est le résultat d'une coordination entre la Gendarmerie royale du Canada (GRC), l'Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières (OCRCVM) et l'Autorité des marchés financiers (AMF).
Les accusés comparaîtront le 11 mars prochain, au Palais de justice de Montréal. Ils font face à un total de 18 chefs d'accusation.
