(Photo: 123RF)
LE COURRIER DE SÉRAFIN est une rubrique qui présente deux fois par semaine la question en finances personnelles d’un utilisateur, suivie de la réponse de Sérafin, intelligence artificielle spécialisée en finances personnelles québécoises. Le tout est accompagné d'un commentaire de validation ou un complément par un professionnel financier.
«J’ai entendu parler de la possibilité d’offrir un Régime enregistré d’épargne études en cadeau. En tant que grand-parent, est-ce possible d’offrir un REEE à mes petits-enfants? Que se passe-t-il si cet enfant ne poursuit pas d’études post-secondaire?»
Les réponses de Sérafin
Le REEE est un superbe cadeau de naissance!
Voici comment, comme grand-parent, vous pouvez offrir un REEE à vos petits-enfants et ce qui se passe si l'enfant ne fréquente pas l'éducation postsecondaire.
Offrir un REEE:
- Ouvrir un compte REEE: pour contribuer à l'éducation future de votre petit-enfant, vous pouvez ouvrir un compte REEE individuel. Vous aurez probablement besoin de son numéro d'assurance sociale (NAS) et de son certificat de naissance pour entamer ce processus.
- Effectuer des contributions: une fois le compte ouvert, vous pouvez déposer jusqu'à 50 000$ en limite de contribution à vie dans le REEE pour chaque bénéficiaire. Bien que ces contributions ne soient pas déductibles d'impôt, elles fructifient en franchise d'impôt jusqu'à ce que l'enfant soit prêt à les utiliser pour son éducation post-secondaire.
- Profiter des incitatifs gouvernementaux: vos contributions pourront être bonifiées par la Subvention canadienne pour l'épargne-études (SCEE) et l'Incitatif québécois à l’épargne-études (IQEE), améliorant ainsi le rendement de votre investissement dans le REEE. Ces incitatifs sont disponibles, quel que soit votre lien de parenté avec l'enfant.
Si l'enfant ne poursuit pas une éducation postsecondaire:
- Retrait des contributions: l'argent que vous avez déposé peut être retiré sans pénalité ou impôts, puisque les montants investis n’ont pas donné lieu à une déduction fiscale au moment de la contribution.
- Subventions et croissance: toutes les subventions gouvernementales (SCEE, IQEE) doivent être remboursées. Les gains d'investissement peuvent être transférés à un REER si vous avez de la place et si vous répondez à certains critères spécifiques. Par exemple, le REEE doit avoir été ouvert depuis au moins 10 ans. Si elles ne sont pas transférées, les gains sont soumis à l'impôt lors du retrait.
- Option d'attendre: vous pouvez laisser le compte REEE ouvert pendant 36 ans, offrant une fenêtre au cas où l'enfant décide de poursuivre des études plus tard.
- Transfert des fonds: si le bénéficiaire original décide de ne pas poursuivre d'études supérieures, vous pouvez transférer les fonds du REEE à un autre petit-enfant éligible sans pénalité, sous certaines conditions.
Offrir un REEE à vos petits-enfants est une manière significative d'investir dans leur éducation future. Cela offre de la souplesse et plusieurs options pour gérer l'investissement de manière avisée, même si le petit-enfant choisit de ne pas poursuivre l'éducation postsecondaire. C’est aussi un cadeau inestimable pour les parents!
Réponse d'Anne-Marie Égré, représentante pour Épargne CST
Tu as élaboré une superbe réponse Sérafin!
Le REEE est un cadeau magnifique à offrir à vos petits-enfants! Ce peut même être une manière de léguer un héritage de votre vivant, à l’abri de l’impôt. En effet, les subventions (jusqu’à 10 800$ par enfant au Québec) et les rendements ne seront imposables que lorsqu’ils seront touchés par votre petit-fils ou petite-fille, à un moment où ils auront vraisemblablement peu de revenus et donc peu ou pas d’impôt à payer. En ce qui a trait à vos contributions, en temps normal, elles vous reviendraient. Vous pouvez cependant choisir de les diriger vers le parent ou votre petit trésor.
Un oubli important de Sérafin: en tant que grands-parents vous pouvez choisir un plan individuel, un plan familial, et il est aussi possible d’ouvrir un plan de type collectif. Ce dernier offre généralement des bénéfices exclusifs, dont des bonifications additionnelles ainsi que des frais plus bas. Nous vous invitons à vous renseigner sur toutes ses règles et exigences.
Notez que le certificat de naissance n’est pas requis pour la mise en place d’un REEE. En ce qui a trait au numéro d’assurance sociale de l’enfant, certains fournisseurs, permettent d’ouvrir le plan sans l’avoir et de l’ajouter par la suite.
Lors de l’ouverture du REEE pour votre petit-fils ou votre petite-fille, il sera important d’ajouter aux formulaires d’ouverture de compte standards, le formulaire intitulé "annexe B", qui devra être signé par un des parents. Celui-ci est nécessaire pour obtenir les subventions basées sur le revenu de la famille de votre petite perle.
Sachez qu’un enfant peut avoir plus d’un plan REEE mais les parents doivent s’assurer que les contributions totales, de tous les REEE de l’enfant, ne dépassent pas la limite à vie de 50 000$.
Un dernier «bravo» Sérafin: tu as bien expliqué toutes les options lorsqu’un enfant ne poursuit pas d’études post-secondaires. J’ajouterais qu’il existe également la possibilité de transférer le REEE vers un REEI (Régime enregistré d’épargne-invalidité) pour un enfant restreint par un handicap. Pour bien comprendre les modalités de ce programme, nous recommandons de faire affaire avec un organisme spécialisé dans ce domaine.
Ces dernières années, nous constatons que de plus en plus de grands-parents participent au REEE. Le régime enregistré d’épargne-études est l’occasion de maximiser les chances que leurs petits-enfants poursuivent les études post-secondaires de leur choix. Nous sommes toujours ravis de les soutenir dans cette démarche d’offrir ce cadeau de l’éducation.
*Les régimes du Plan fiduciaire canadien de bourses d’études (Plan CST) sont vendus par prospectus uniquement. Nous recommandons aux investisseurs de lire le prospectus avant de prendre une décision de placement.
Vous avez d'autres questions de finances personnelles? Allez les poser à Sérafin et, qui sait, vos interrogations seront peut-être publiées ici!
