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Taxes municipales: conditions variables selon les villes

La Presse Canadienne|Mis à jour le 16 avril 2024

Taxes municipales: conditions variables selon les villes

En 2021, un grand nombre de grandes villes québécoises ont annoncé des assouplissements, donnant à leurs contribuables et aux entreprises la possibilité de bénéficier de quelques mois de répit pour mieux planifier leur budget. (Photo: La Presse Canadienne)

L’échéance et le nombre de versements des taxes municipales varient beaucoup cette année d’une municipalité du Québec à l’autre.

En 2021, alors que les effets financiers de la pandémie de COVID-19 se faisaient sentir chez plusieurs familles du Québec, un grand nombre de grandes villes québécoises ont annoncé des assouplissements, donnant à leurs contribuables et aux entreprises la possibilité de bénéficier de quelques mois de répit pour mieux planifier leur budget.

Par exemple, à la mi-janvier 2021, la Ville de Montréal a annoncé que les propriétaires pourraient acquitter leur premier paiement au plus tard le 1er juin suivant plutôt que le 1er mars, et que la date limite du second versement serait le 1er septembre plutôt que le 1er juin.

Dans une communication mise à jour mardi dernier, la Ville de Montréal signale que cette année, le premier paiement devra être versé au plus tard le 1er mars et le second au plus tard le 1er juin, comme c’était le cas avant l’éclatement de la crise sanitaire.

À Québec, le paiement par quatre versements est permis, les 3 mars, 3 mai, 4 juillet et 6 septembre. Il en est de même à Longueuil, les dates limites étant le 23 février, le 25 avril, le 23 juin et le 22 août, et à Sherbrooke où les échéances ont été fixées au 2 mars, 2 mai, 4 juillet et 2 septembre.

Le paiement par deux versements reste en place à Laval, mais les dates limites sont de nouveau reportées cette année, au 15 juin et au 13 septembre.

Deux échéances ont aussi été décidées à Trois-Rivières, les 4 février et 4 juillet, de même qu’à Saguenay, les 17 février et 15 juin. À Gatineau, le premier versement devra être acquitté au plus tard le 23 mars, mais la suite du paiement des taxes municipales n’a pas encore été décidée.

Enfin, à Gaspé, le premier paiement sera exigé dans les 30 jours après l’envoi du 30 mars par la Ville. Les trois autres paiements seront réclamés dans les 60 jours qui suivront les envois des 29 mai, 28 juillet et 26 septembre.

Par ailleurs, la plupart des villes indiquent à leurs contribuables que si le montant de leur compte de taxes est de moins de 300 $, ils devront payer la totalité du solde en un seul versement.