Ce passager, hors de contrôle, a frappé des gens, crié et craché durant un vol pour New York, en janvier 2013. D’autres passagers ont pris les grands moyens...

Tout le monde a entendu parler des frasques de Gérard Depardieu à bord d’un avion de CityJet, une filiale d’Air France/KLM. Ce jour-là, l’acteur a eu la mauvaise idée de soulager sa vessie dans une bouteille, tandis que l’avion s’apprêtait à prendre son envol, entre Paris et Dublin…

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Sans dire que ce genre de geste soit devenu courant, disons qu’il est de moins en moins exceptionnel. Le personnel ferait face à ce type de problème chaque semaine, ce qui dérange les passagers, cause des interruptions de service et entraîne des coûts souvent importants pour les compagnies aériennes (dans le cas d’arrêts d’urgence notamment).

En 2013, 8 000 de ces incidents, petits et grands, ont été rapportés à l’Association internationale du transport aérien (IATA). Et du nombre, 20 % étaient apparemment suffisamment sérieux pour que la police ou les services de sécurité des aéroports soient appelés à intervenir à l’atterrissage, explique Paul Steele, vice-président principal, relation avec les membres et responsable de ce dossier à l’IATA.

On parle le plus souvent de gestes de turbulence, de refus de se conformer aux instructions du personnel de bord, d’agression verbale ou physique, de menaces et de harcèlement sexuel. La consommation de narcotiques ou d’alcool avant le départ, ou la frustration liée à l’interdiction de fumer ou d’utiliser un appareil électronique sont autant de raisons évoquées par les passagers pour expliquer leur comportement. Dans le jargon de cette industrie, très anglicisée, on qualifie les passagers difficiles d’unruly.

Le hic est que, comme pour Gérard Depardieu, ces passagers font rarement face à la justice une fois débarqués, profitant d’un vide juridique qui empêche les autorités locales de déposer des accusations lorsque les offenses se déroulent à l’extérieur de leur territoire. La Convention de Tokyo, qui date de 1963, prévoit que seules les autorités de l’État où a été enregistré l’avion qui transportait le passager fautif ont juridiction.

Le mécontentement est devenu tel que, sous la pression des compagnies aériennes, les membres de l’Organisation de l’aviation civile internationale (OACI) ont dû réviser la Convention de Tokyo. L’OACI a accouché cette année d’un nouveau protocole (appelé le Protocole de Montréal) qui étend au pays de destination le pouvoir d’intenter des poursuites contre un passager.

En plus de clarifier la définition de ce qu’est un comportement inacceptable (menace, attaque physique, refus de respecter les mesures de sécurité) et de combler plusieurs failles à la loi qui permettaient aux fautifs d’échapper à la justice, le Protocole de Mont-réal propose des façons de compenser les coûts – souvent importants – liés à de telles mesures.

Un minimum de 22 pays membres doit ratifier ce protocole pour qu’il entre en vigueur. Pour éviter que cela ne prenne une décennie, les transporteurs prient les gouvernements membres de l’OACI d’apposer rapidement leur signature, pour leur bien et celui des passagers.

Combien de temps cela va-t-il prendre ? « Vous savez, de tels changements peuvent prendre 10 ou même 15 ans avant d’être signés par le nombre requis de gouvernements [celui de Tokyo a mis 6 ans avant d’être appliqué]. Mais ce que nous aimerions est de faire plus vite », confie Paul Steele, de l’IATA.

En attendant, les systèmes de divertissement des avions continueront de jouer leur rôle clé dans la lutte contre le comportement indésirable de certains passagers. À tel point que les transporteurs aériens refuseraient maintenant de décoller lorsque le système de divertissement d’un avion est défaillant.

« Les avions volent plus loin et plus longtemps qu’avant. Une conséquence est qu’il faut divertir les passagers pour maintenir le calme à bord. Il n’y a plus de risque à prendre ! » soutenait récemment en conférence à Montréal Vincent Cassigneul, vice-président recherche et technologie – performance, qualité et environnement chez Airbus Innovation.

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Notre journaliste a été reçu par l’IATA à l’occasion de son Global Media Day, événement tenu à Genève le 10 décembre.