C'est ce que révèle le quotidien La Presse, jeudi. Selon une source proche du dossier, plusieurs conditions ne seraient pas respectées.

Les avocats de la STM ont constaté le problème vendredi dernier en fin d'après-midi à l'ouverture de la soumission, la seule reçue par l'organisme dans la foulée de son appel d'offres lancé à la fin juillet pour le remplacement des voitures MR-63 du métro de Montréal.

Le consortium formé par Alstom et Bombardier a présenté un document inspiré du devis de la société de transport mais a rayé certaines clauses qui y étaient inscrites, indique La Presse.

Après un examen plus poussé, les avocats ont confirmé en début de semaine qu'à plusieurs égards la soumission n'était pas conforme.

La STM ne veut toutefois pas se prononcer officiellement sur la conformité de cette soumission; elle la soumettra plutôt à une firme spécialisée, Hatch Mott MacDonald, qui aura également la tâche d'analyser et de valider trois aspects importants du dossier, soit le contenu canadien, la capacité manufacturière et la compétitivité des prix.

Ce présumé problème de conformité de la proposition d'Alstom et de Bombardier constitue une deuxième mauvaise surprise pour la STM. La première touchait au prix demandé par le consortium. La société de transport s'attendait à payer 800 millions $ pour acquérir les 342 nouvelles voitures; Alstom et Bombardier veulent plutôt 1,2 milliard $.

Bombardier a également eu des problèmes de conformité avec sa soumission présentée à la Commission de transport de Toronto (TTC) pour la fourniture de 204 nouvelles voitures de tramway plus tôt cette année. Après analyse de la proposition de Bombardier, la TTC a jugé que les voitures proposées n'auraient pas été en mesure de négocier adéquatement les courbes serrées de son réseau. Bombardier a protesté, mais la TTC a décidé d'annuler le processus et de négocier directement avec trois constructeurs, dont Bombardier, afin mener son projet à terme de façon satisfaisante.

La TTC devrait rendre publique incessamment l'issue de ses nouvelles démarches.