Un crédit d'impôt pour la transformation des métaux

Publié le 20/03/2012 à 16:29, mis à jour le 20/03/2012 à 18:25

Un crédit d'impôt pour la transformation des métaux

Publié le 20/03/2012 à 16:29, mis à jour le 20/03/2012 à 18:25

BUDGET QUÉBEC 2012 - Le ministère des Finances accordera désormais des crédits d'impôt sur le coût des installations de fonte, d'affinage et d'hydrométallurgie pour encourager la transformation dans la province des minerais extraits du sol.

Québec élargit ainsi à la première transformation les crédits d'impôt existants sur la deuxième et troisième transformation.

Le coût de la mesure augmentera progressivement d'année en année, passant de un million de dollars en 2012-2013 à 75 millions en 2016-2017, à mesure que les projets miniers se mettront en place.

Au total, l'extension du crédit d'impôt coûtera 94 millions d'ici l'année fiscale 2016-2017. Québec étend la mesure sur cinq ans pour la rendre compatible avec «l'envergure des projets miniers et la planification nécessaire à leur réalisation».

Dans le fascicule concernant les ressources naturelles, le gouvernement mentionne spécifiquement certains minerais susceptibles de faire l'objet de tels projets de transformation: ilménite, carbonate de lithium, niobium et terres rares.

Québec prévoit investir au total neuf millions dans cette bonification des crédits d'impôt pour la transformation du minerai d'ici l'année fiscale 2014-2015.

Notre couverture du budget provincial 2012

 

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