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Si les lendemains de l’élection du nouveau président américain sont amers pour ses détracteurs, ils seront douloureux pour l’économie canadienne. Les baisses d’impôts titanesques contenues dans le plan Trump pourraient bien plomber la compétitivité de nos entreprises.
Le plan du nouveau président républicain prévoit que le taux d’imposition fédéral des sociétés américaines va passer de 35% à 15%. Passant de l’un des taux les plus élevés au monde à l’un des plus compétitif.
«C’est un changement complet. C’est le jour et la nuit, lance Benoît Turcotte, associé en fiscalité américaine pour Raymond Chabot Grant Thornton (RCGT). Nous [les Canadiens], venons clairement de perdre un avantage important sur le plan de la fiscalité. Un avantage devient un désavantage.»
La faiblesse du taux canadien, 15% au fédéral, était jusqu’à présent l’un des plus attrayants parmi les pays développés. Selon le rapport biennal Choix concurrentiels 2016: pleins feux sur la fiscalité produit par KPMG, le Canada est, ou du moins était jusqu’à présent, au premier rang des pays les plus concurrentiels sur le plan fiscal pour les entreprises. «[…] Une assiette d’imposition fort avantageuse», concluait le document.
L’élection du président Trump annihile cet avantage.
Bien sûr, il ne s’agit là que du taux fédéral. Aux États-Unis, comme au Canada, les états et les provinces imposent également les sociétés. Au Québec, par exemple, le taux combiné est d’environ 27%, alors que la plupart des états atteignaient environ 40%.
Reste que selon la Banque Royale, «si M. Trump va de l’avant avec ses intentions, le taux des provinces canadiennes sera dorénavant plus élevé d’environ 13% comparé aux états américains».
Conséquences graves et méconnues
Une élection qui «menace la compétitivité canadienne, ajoute Christian Fanning, associé impôts des sociétés des États-Unis pour PricewaterhouseCoopers. Il y aura de grands changements, et puisque notre économie est intimement liée à la leur, nous allons en subir les conséquences. Une société québécoise pourrait être incitée à se relocaliser au sud de la frontière et ainsi profiter de taux d’imposition moindres».
Et ce n’est pas le seul effet néfaste possible. Le plan Trump prévoit notamment d’imposer à 10% les sociétés américaines situées à l’étranger. Ce qui pourrait avoir pour effet de rapatrier des milliards de dollars en sol américain, puisque ces sommes n’étaient pas imposées par Washington auparavant.
Mais, convient M. Turcotte de RCGT, «il a encore beaucoup de variables inconnues, qu’est-ce qui sera vraiment fait sous une présidence Trump? Ça reste à voir, bien que ce devrait être drastique».
Autres mesures à surveiller
Il n’y a pas que le taux d’imposition des sociétés qui doit baisser, celui des particuliers devrait suivre la même tendance. Selon les promesses de Trump, il n’y aurait dorénavant plus que trois paliers d’impositions. Des taux de 12%, 25% et 33%, respectivement, selon le revenu.
La taxe sur les investissements de 3,8% pour financer le «Affordable Care Act», surnommé Obamacare, pourrait également disparaître.
