Le producteur de jus Lassonde a décidé d'en appeler d'un jugement de la Cour supérieure du Québec qui l'a condamné, en août, à verser 125 000 $ à une petite entreprise à laquelle il reprochait d'utiliser indûment la marque Oasis.

Le combat juridique a toutes les allures d'un affrontement entre David et Goliath sauf que, dans ce cas-ci, Goliath s'est relevé après une première défaite cuisante.

Dans un jugement lapidaire, la juge Dionnysia Zerbisias avait statué que l'entreprise de Rougemont avait fait preuve de "mauvaise foi" ou à tout le moins d'"aveuglement volontaire" dans cette affaire rocambolesque.

Lassonde avait intenté en juillet 2006 une poursuite contre L'Oasis d'Olivia, une minuscule entreprise entièrement menée par sa propriétaire Deborah Kudzman, qui importe de Turquie des produits de beauté fabriqués à base d'huile d'olive.

Lassonde soutenait que la marque Olivia's Oasis pouvait porter à confusion avec ses jus de fruits et autres boissons vendus sous le nom Oasis depuis 1965.

Or, dans son jugement d'une vingtaine de pages, la juge Zerbisias avait débouté Lassonde sur toute la ligne, estimant qu'il n'y avait aucune confusion possible entre les deux catégories de produits.

"Faire croire à la possibilité d'une confusion entre les marques (de Lassonde et de l'Oasis d'Olivia) dans l'esprit du consommateur moyen serait insulter ce dernier ou présumer qu'il est complètement dépourvu d'intelligence", avait asséné la magistrate.

"Un consommateur, même peu attentif, est peu susceptible d'acheter du jus de fruit dans la section santé et beauté d'un magasin", avait-elle ajouté pour illustrer le fait que les deux catégories de produits ne sont pas vendues dans les mêmes rayons.

En plus de rejeter la requête de Lassonde, la magistrate s'était appuyée sur la récente loi visant à contrer les poursuites abusives pour condamner Lassonde à verser des dommages punitifs de 25 000 $ à L'Oasis d'Olivia et à lui rembourser 100 000 $ au titre de ses frais judiciaires.

L'appel de Lassonde ne porte d'ailleurs pas sur l'utilisation de la marque Oasis, un point que l'entreprise semble avoir concédé, mais bien sur la portion du jugement qui lui reprochait d'avoir intenté des recours abusifs.

À ce sujet, la juge Zerbisias avait écrit que Lassonde, "en utilisant sa force économique et son expérience, a recouru à une approche tronquée pour attaquer (L'Oasis d'Olivia) simultanément sur plusieurs fronts, tentant de l'intimider et de lui empêcher l'utilisation légitime de sa marque de commerce".

Le tribunal avait fait remarquer que les ventes de jus et autres produits Oasis avaient totalisé 1,4 milliard $ entre 1999 et 2009, alors que celles des produits Olivia's Oasis n'avaient pas dépassé 700 000 $ entre 2005 et 2009.

"Il est évident d'après le dossier et la preuve que (Lassonde) a lancé sans raison une poursuite qu'il savait - ou qu'il aurait dû savoir - vouée à l'échec", avait tenu à préciser la juge. Selon elle, Lassonde espérait que devant ses menaces, L'Oasis d'Olivia se plie à toutes ses volontés.

Quelques semaines avant ce jugement, le registraire fédéral des marques de commerce avait approuvé la demande d'approbation du nom Olivia's Oasis en dépit des protestations de Lassonde. Il faut dire qu'il existe déjà au moins 67 noms déposés au Canada comportant le mot "Oasis".

Le porte-parole de Lassonde, Stefano Bertolli, avait affirmé à l'issue de cette procédure que l'entreprise avait simplement cherché à défendre sa marque de commerce "de bonne foi".

L'avocat de Mme Kudzman, Me Normand Painchaud, a expliqué que sa cliente entendait se défendre de la même manière. Il a souligné que celle-ci considérait, surtout à la lumière du premier jugement, que l'appel constituait en lui-même une nouvelle procédure abusive et Me Painchaud n'a pas caché qu'il entendait faire valoir ce point à nouveau devant le tribunal supérieur.