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EXPERT INVITÉ. L’univers des régimes de retraite possède un vocabulaire qui lui est propre et qui laisse parfois le participant perplexe. Voici un bref tour d’horizon de ce vocabulaire particulier. Notons que cette liste n’est pas nécessairement exhaustive.

Types de régimes

• Régime de retraite à prestations déterminées (PD) : régime de retraite dans lequel le droit fondamental du participant sera de recevoir éventuellement une prestation régulière dont le montant sera connu d’avance. Le niveau de cette prestation sera établi selon une formule prévue par le régime. Cette prestation sera versée tant que le participant survit.
• Régime de retraite à cotisation déterminée (CD) : régime de retraite dans lequel le droit fondamental du participant sera de recevoir éventuellement le solde de ses propres cotisations, des cotisations de l’employeur et tout rendement accumulé sur ces soldes. On réfère parfois à ces régimes comme étant des régimes d’accumulation.
• Régime de retraite individuel (RRI) : se dit d’un régime PD généralement mis en place pour un seul participant.

Termes applicables à tous les régimes

• Immobilisation : concept applicable aux sommes provenant à l’origine d’un régime de retraite. Implique essentiellement que ces sommes seront sujettes à des restrictions (plafonds) de sorties au moment du décaissement. Le compte de retraite immobilisé (CRI), le fonds de revenu viager (FRV) et le REER immobilisé sont trois exemples de véhicules où les sommes sont immobilisées.
• Facteur d’équivalence (FE) : concept fiscal applicable aux régimes de retraite. Le FE correspond à une estimation de l’épargne-retraite que procure la participation à un régime de retraite durant une année donnée. Fourni annuellement par l’employeur et apparaissant à la case 52 du T4, le FE viendra diminuer les droits de cotisation au REER du participant.

Termes applicables aux régimes PD

• Rente viagère : rente qui se poursuit tant que le prestataire survit.
• Retraite anticipée : se dit d’une retraite prise avant l’âge normal de la retraite (généralement avant 65 ans). Parfois, la retraite est prise à un âge tel que la prestation de retraite est réduite.
• Régime intégré ou coordonné au RRQ : se dit d’un régime de retraite dont la prestation, si demandée avant 65 ans, diminuera à 65 ans pour reconnaître le fait que la prestation normale du Régime de rentes du Québec (RRQ) est disponible à cet âge.
• Rente réversible : rente qui se poursuit au conjoint du prestataire après le décès de ce dernier. Il s’agit d’une rente viagère pour le conjoint survivant également. Notons qu’habituellement, seule une portion de la rente originale est versée au conjoint (par exemple, 60 %)
• Rente garantie : rente viagère qui paiera un minimum de versements (de 60-180 mois) même si le prestataire devait mourir avant l’expiration de cette période garantie. Notons que la période garantie commence dès le début du versement de la rente et non après le décès. Si le décès du participant survient avant l’expiration de la période garantie, le reliquat de cette garantie sera versé aux bénéficiaires du participant.
• Rente différée : rente dont le paiement ne débutera pas immédiatement. Une rente différée est fréquemment reçue quand le participant quitte un emploi trop jeune, mais choisit de laisser les sommes dans le régime de retraite.
• Valeur commuée, actualisée, actuarielle, des droits : valeur équivalente d’une rente de retraite. Une telle valeur sera offerte au participant qui quitte un emploi trop jeune et qui choisit de ne pas laisser les sommes dans le régime de retraite.
• Volet flexible : option pour le participant à un régime PD de verser des cotisations supplémentaires qui serviront éventuellement à améliorer sa propre prestation dudit régime. Par exemple, en cotisant au volet flexible, le participant pourrait financer l’indexation de sa rente ou compenser une pénalité pour retraite anticipée.
• Ratio de capitalisation : mesure qui illustre la capacité du régime de retraite à respecter ses engagements à long terme.
• Taux de solvabilité : mesure qui illustre la capacité du régime de retraite à s'acquitter de ses obligations en cas de liquidation à une date précise.

Comme tout domaine spécialisé, l’univers des régimes de retraite utilise un vocabulaire et des acronymes particuliers, le tout est de savoir de quoi on parle!

Martin Dupras, A.S.A., Pl. Fin., M. Fisc., ASC