Vos avoirs profiteront-ils au fisc?

Publié le 21/11/2008 à 00:00

Vos avoirs profiteront-ils au fisc?

Publié le 21/11/2008 à 00:00

Par François Rochon
Qu'il s'agisse de votre résidence familiale, de votre chalet, de votre immeuble locatif, de vos REER, de vos actions ou de votre collection d'œuvres d'art, les biens que vous léguez à votre conjoint peuvent lui être transmis à l'abri de l'impôt jusqu'à son décès.

Par contre, ce que vous léguez à vos enfants ou à toute personne autre que votre conjoint peut entraîner une facture d'impôt qui réduira votre patrimoine. Voici un exemple :

M. Brochu vient d'avoir 50 ans. Il a travaillé très fort toute sa vie et il est fier du patrimoine qu'il a accumulé. Veuf depuis deux ans, il souhaite laisser un bel héritage à son fils Marc, son seul héritier, soit :

-sa maison familiale, qui vaut 150 000 $ aujourd'hui;

-son chalet au bord du lac Orignal, qu'il a acquis pour à peine 25 000 $, et pour lequel on lui a offert 80 000 $ l'an dernier;

­-des REER dont la valeur se chiffre aujourd'hui à 170 000 $.

Attention M. Brochu! Si vous ne prenez aucune mesure pour prévoir les sommes nécessaires au paiement de l'impôt à votre décès, votre fils pourrait avoir une mauvaise surprise.

En effet, les lois fiscales prévoient qu'il faut établir la juste valeur marchande de tous les biens imposables de la personne décédée. Puis, même s'il n'y a pas eu de vente réelle, la vente présumée de ces biens, dont la valeur se sera appréciée au fil des ans, entraînera un gain en capital imposable ou un revenu imposable qui s'ajoutera à son revenu pour l'année du décès. Qu'est-ce que cela veut dire en pratique? Pour mieux comprendre, voyons à quoi ressemblerait l'héritage de Marc si M. Brochu décédait aujourd'hui.

Impôt à payer sur le chalet et la résidence familiale

L'offre de 80 000 $ nous donne un bon aperçu de la valeur marchande du chalet. Comme c'est le gain en capital qui est imposable, nous devons déduire de la valeur marchande le montant payé initialement (80 000 $ - 25 000 $). Nous avons donc un gain en capital de 55 000 $, dont on retient la moitié pour le calcul de l'impôt, soit 27 500 $. Si nous présumons que le taux d'imposition de M. Brochu est de 48 %, l'impôt s'élève à 13 200 $. En ce qui concerne la résidence familiale, bonne nouvelle pour Marc, elle est exempte d'impôt.

Impôt à payer sur les REER

En ce qui a trait aux REER, dont la valeur totale est imposable, l'impôt à payer s'élève à
81 600 $ (soit 48 % de 170 000 $).

Un total d'impôt à payer de 94 800 $ sur les avoirs de M. Brochu. Comment trouver autant de liquidités dans un laps de temps très court?

L'assurance vie permet de répondre adéquatement à une telle situation. Elle vous offre la possibilité de prévoir un montant qui servira à payer l'impôt à votre décès et de laisser votre patrimoine intact pour vos héritiers.

Une chose est certaine, personne ne peut échapper au fisc et ce dernier fera bel et bien partie de vos héritiers. Mais pour ne pas pénaliser votre succession, l'assurance vie constitue une option avantageuse pour réduire les conséquences fiscales de votre décès.


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