Qui va hériter du chalet ?

Publié le 03/05/2010 à 14:33

Qui va hériter du chalet ?

Publié le 03/05/2010 à 14:33

Par Olivier Schmouker

Un chalet a toujours une grande valeur sentimentale. Photo : DR.

Un chalet, c’est souvent synonyme de bonheur familial. Mais cela peut vite se transformer en cauchemar, au moment de l’héritage, si celui-ci n’est pas soigneusement préparé à l’avance.

«La valeur sentimentale d’un chalet peut être une source de tensions au sein d’une famille. Généralement, personne n’ose aborder le sujet, jusqu’au moment où il faut régler l’héritage. Et cela peut créer des déceptions, voire des disputes», dit Elaine Blades, directrice, produits et services successoraux et fiduciaires, du Groupe Gestion privée Scotia.

L’idéal, c’est donc de lancer la discussion «le plus tôt possible» entre les parents (les propriétaires actuels) et les enfants (les futurs héritiers), surtout si ces derniers sont déjà adultes. Et non de se contenter d’attendre, «en se plaignant du trop grand nombre de mouches noires et se donnant pour seule tâche de repeindre les chaises en bois»…

Plusieurs thèmes doivent alors être étudiés ensemble. En voici quelques-uns des principaux, selon les experts de la Scotia :

- Les coûts imprévus, y compris les frais d'homologation, l'impôt sur les gains en capital et l'impôt sur les transferts fonciers, peuvent être élevés.

- Donner le chalet dès maintenant, le léguer ou le vendre aux enfants - quelle est la meilleure solution pour tout le monde?

- Quelle serait la meilleure structure juridique? Titre commun (tenance conjointe ou tenants en commun), propriété unique, ou propriété en fiducie?

- Comment peut-on traiter "également" les enfants, si tous ne sont pas intéressés par le chalet ou n'ont pas l'occasion d'en profiter?

- Stratégies d'assurance - quelles sont-elles et quel rôle peuvent-elles jouer?

- Possiblité de se prévaloir de l'exemption pour résidence principale - comment la demander et quelle est l'incidence fiscale?

Autant de points litigieux qu’il vaut mieux avoir régler à l’avance, plutôt que dans l’urgence dramatique d’une procédure d’héritage…


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