Ça va de soi, tous les épargnants souhaitent maximiser le rendement potentiel de leurs placements en minimisant le risque. Or, ils omettent souvent de tenir compte d’un élément important qui influence directement le rendement net de leur portefeuille : l’aspect fiscal.

On sait déjà que les produits de fonds distincts permettent de profiter du rendement du marché en limitant les risques grâce à leurs différentes options de garantie. Mais se démarquent-ils aussi sur le plan fiscal ? On fait le tour de la question. 

Le profil d’épargnant d’abord, l’impôt ensuite

« Légalement, les contrats de fonds distincts sont des produits de rente. Sur le plan fiscal, la Loi de l’impôt sur le revenu les considère comme une fiducie », résume Jean Turcotte, avocat fiscaliste et directeur, groupe fiscalité, assurance et gestion de patrimoine à la Financière Sun Life. En pratique, bien que ce statut particulier ait des incidences qui peuvent s’avérer intéressantes, M. Turcotte rappelle ce qui devrait guider toute décision en matière de placement : « L’aspect fiscal, bien qu’important dans le choix d’un placement, ne doit pas être le critère de sélection principal, dit-il. Il faut plutôt respecter notre tolérance au risque et choisir un produit qui correspond à notre profil d’épargnant. »

Placement enregistré ou non enregistré ?

Produits de fonds distincts, fonds communs de placement ou fonds négociés en Bourse… C’est surtout le choix du véhicule de placement – enregistré ou non enregistré – qui influence la somme que l’on doit sortir de ses poches pour payer l’impôt.

Quand il s’agit de faire fructifier leur argent à long terme, le réflexe de nombreux épargnants est généralement d’utiliser un régime enregistré comme le REER, grâce auquel les gains potentiels – qu’ils soient en intérêts ou en capital – ne seront imposés qu’au moment de leur retrait. De plus, dans le cas du REER, la cotisation annuelle vient réduire le revenu imposable des clients année après année, de sorte qu’en fin de compte, ils paient moins d’impôt.

Quant au choix de produits placés dans ces régimes enregistrés, c’est le rendement souhaité et le niveau de risque associé au produit qui devraient influencer la sélection faite par le client. Ainsi, pour l’épargnant au profil plus prudent, un produit de fonds distincts qui permet d’espérer un rendement satisfaisant tout en respectant sa tolérance au risque de par les garanties qu’il offre est une option à considérer.

Dans le cas des produits non enregistrés, la situation est habituellement tout autre. La règle générale veut que l’impôt soit payé annuellement sur les revenus générés par les placements. Ainsi, il est souvent préférable de décaisser ces produits et les placements dans le CELI avant le REER, de façon à venir réduire le revenu imposable du particulier.

Les produits de fonds distincts, avantageux sur le plan fiscal

Les règles fiscales qui s’appliquent aux produits de fonds distincts en font une option particulièrement intéressante à considérer dans un compte non enregistré. « D’une part, la répartition du revenu dans une année entre les détenteurs tient compte du nombre de jours de détention des unités pendant l’année, ce qui n’est pas le cas avec les fonds communs de placement. D’autre part, les fonds distincts attribuent les pertes en capital aux porteurs d’unités, ce que ne peuvent pas faire les fonds communs de placement », ajoute Jean Turcotte.

« Si on a contribué au maximum à son REER et qu’on souhaite placer de l’argent à l’extérieur de ce régime enregistré, les produits de fonds distincts peuvent donc constituer un choix de placement avantageux », résume M. Turcotte.

Côté pratico-pratique, difficile de surpasser les produits de fonds distincts : les compagnies d’assurance émettent annuellement le T3 et le feuillet 16 pour chacun des titulaires des contrats, sur lesquels les gains et les pertes sont comptabilisés. Bref, pour le client, pas de pile de paperasse ni de calculs compliqués à faire effectuer par son comptable.

Bien décaisser ses produits de fonds distincts pour minimiser l’impôt à payer

En matière de décaissement, la règle d’or est la même : il vaut mieux retirer l’argent des placements enregistrés alors qu’on est assujetti à un plus faible taux d’imposition.

« Il est toujours plus avantageux, fiscalement parlant, d’encaisser quand le revenu est faible, donc en général après la retraite, mais il faut faire ses calculs pour s’en assurer », prévient Jean Turcotte. « Il faut aussi faire attention de ne pas se priver de crédits d’impôt en décaissant des montants trop importants qui augmentent le revenu imposable au-delà de la limite maximale pour y avoir droit », ajoute le fiscaliste.

Pour s’y retrouver, il peut être judicieux de rencontrer un conseiller pour savoir quelles solutions financières privilégier, et ainsi, bâtir une stratégie fiscale qui nous permette de garder le plus d’argent possible dans nos poches tout en respectant notre profil d’épargnant…