De nos jours, les nouvelles voitures sont truffées d'une multitude de gadgets qui peuvent vous impressionner ou vous rendre perplexe. Entre l'impression initiale et la véritable utilité, il y a toute une courbe d'apprentissage.
Au moins, cela procure une expérience amusante et enrichissante. Mais l'utilisation d'un véhicule comporte un autre élément qui est plus intimidant : le labyrinthe fiscal que vous devez parcourir en matière d'utilisation d'une automobile à des fins professionnelles.
Si vous êtes travailleur autonome, le processus est relativement simple. Il suffit de déduire une portion de vos frais automobiles liée à une utilisation professionnelle. Ces coûts comprennent habituellement l'essence, les changements d'huile, les réparations, les pneus et même les lavages de voiture, ainsi que les primes d'assurance et les intérêts sur un prêt, ou les frais de location. Si par exemple un tiers des kilomètres parcourus est lié au travail, vous pouvez déduire le tiers de ces dépenses, dit Tony Italiano, associé en fiscalité chez KPMG.
Vous pouvez aussi déduire la dépréciation sous forme de déduction pour amortissement (DPA), dans la mesure où le véhicule est utilisé dans le cadre du travail. La DPA permise est de 15 % du coût d'achat du véhicule et de 30 % du solde restant les années suivantes. Toutefois, notez qu'il y a une limite au montant des coûts de financement et de la DPA que vous pouvez déclarer au titre d'un véhicule de passagers. En gros, seuls ceux dont le prix d'achat est de 30 000 $ ou moins peuvent être entièrement amortis dans le temps. (Ce montant est inférieur pour les véhicules plus anciens.)
La déduction maximale autorisée pour les intérêts de prêts est de 300 $ par mois et pour les paiements de locations, 800 $ par mois, plus les taxes de vente (moins tout taxe payée que vous avez déclarée aux fins de la TPS/TVP/TVH). Notez que le montant maximum de paiement de location que vous pouvez déduire pourrait en fait être inférieur à 800 $, selon une formule complexe. L'ARC tient compte d'un paiement libératoire initial ou d'un premier versement dans le cadre du coût de location la première année, ce qui pourrait réduire le montant que vous pouvez déduire pour cette année. (Dans l'ensemble, un paiement libératoire est la même chose qu'un premier versement à la location.) Mais l'intégralité du montant du paiement libératoire peut être déductible si ce montant, divisé par le nombre de mois de durée de la location, plus votre paiement, ne dépasse pas la limite de déduction du paiement mensuel de la location.
Vous devriez tenir un journal de bord pour enregistrer quand vous utilisez votre véhicule pour le travail, en y inscrivant la date, la raison et la distance parcourue. En plus des reçus pertinents, vous devez être prêt à fournir ces renseignements aux autorités fiscales si elles vous le demandent. Si votre employeur rembourse une partie de vos dépenses automobiles, ces montants ne représentent pas un avantage imposable, car votre employeur ne vous a pas fourni ce véhicule.
Aussi, fait remarquer M. Italiano, « les déplacements vers ou en provenance de votre lieu de travail habituel sont considérés comme étant uniquement à usage personnel, à moins de rendre visite à un client ou un fournisseur, auquel cas la distance parcourue à partir de votre domicile pourrait être considéré à usage professionnel. »
La situation se corse si vous êtes salarié et qu'on vous fournit un véhicule de fonction ou qu'on vous demande d'utiliser votre propre véhicule pour le travail. Selon les circonstances, vous aurez très certainement besoin de faire appel à un comptable agréé ou autre expert fiscal pour déterminer la solution fiscale qui convienne le mieux à votre situation personnelle.
Si vous utilisez votre propre véhicule pour le travail
Dans bien des cas, les employés reçoivent une indemnité non imposable en fonction du nombre de kilomètres qu'ils parcourent avec leur propre véhicule dans le cadre du travail. Mais si ce n'est pas le cas, vous pouvez déduire les coûts opérationnels de votre revenu d'emploi.
« Lorsque l'indemnité non imposable versée est inférieure au montant des dépenses afférentes à l'emploi, vous pouvez inclure l'indemnité dans le revenu et déduire les frais relatifs à l'emploi pour l'année », dit M. Italiano. Votre employeur doit vous procurer le feuillet T2200 de l'ARC (ou si vous résidez au Québec, le feuillet TP-64.3-V de Revenu Québec) qui certifie que vous êtes tenu d'utiliser le véhicule dans le cadre de vos fonctions.
Les diverses dépenses sont les mêmes que celles mentionnées ci-dessus pour l'utilisation d'un véhicule par les travailleurs autonomes, y compris les intérêts d'un prêt et les paiements d'une location, qui sont soumis aux mêmes restrictions. Vous serez également peut-être en mesure de déclarer un remboursement de TPS et/ou TVH sur les taxes de vente afférentes aux dépenses automobiles, ainsi que sur le montant déclaré en tant que déduction pour amortissement.
Si votre employeur vous fournit un véhicule
L'utilisation d'un véhicule de fonction pour votre propre usage est un avantage intéressant, mais qui s'accompagne de conséquences fiscales complexes sous forme d'un avantage imposable. Ce montant est généralement calculé par votre employeur et inscrit dans la case des avantages imposables sur votre feuillet de déclaration de revenu T4. Les règles et procédures en sont extrêmement complexes et il est préférable de s'en remettre à des experts (votre employeur ou votre propre conseiller). Par contre, si vous avez un véhicule de fonction, il est bon d'en comprendre les implications de manière à déterminer avec votre employeur la meilleure façon d'en minimiser les conséquences fiscales. L'avantage imposable lié à l'usage d'un véhicule comporte deux aspects : les frais pour droits d'usage et les frais de fonctionnement.
Frais pour droits d'usage : Pour un véhicule d'entreprise, il s'agit de 2 % de son coût initial par mois, soit 24 % par an. Si le véhicule est loué par la compagnie, les frais pour droits d'usage représentent deux tiers du coût de location mensuel. Cela comprend tout paiement libératoire, qui aux fins de ce calcul est déterminé au prorata de la durée de location. Dans certains cas, votre taux de frais pour droits d'usage peut être réduit, mais généralement parlant, votre usage professionnel doit être supérieur à 50 % tandis que votre usage personnel doit être inférieur à 20 000 kilomètres par an.
Il existe un autre moyen de réduire les frais pour droits d'usage, selon la durée pour laquelle on vous prête le véhicule. Les frais sont basés sur le nombre de jours pendant lesquels le véhicule est à votre disposition sur des périodes de 30 jours. Si vous pouvez limiter la disponibilité pendant l'année, par exemple en stationnant dans l'enceinte de l'entreprise lorsque vous êtes en voyage d'affaires ou en vacances, les frais pour droits d'usage de 2 % pourront être réduits. « Par exemple, si vous pouvez faire que le nombre de jours disponibles soit réduit à 345 pour l'année, les frais de droits d'usage seront réduits à 11,5 fois 2 % du coût du véhicule, au lieu de 12 fois », dit M. Italiano. « Pour être admissible à la réduction, il vous faut prendre des dispositions pour que votre employeur fasse une demande officielle de retour du véhicule pendant les périodes où il n'est pas utilisé. »
Frais de fonctionnement : L'avantage imposable comprend aussi 26 cents par kilomètre pour usage personnel, qui représente les coûts de fonctionnement. Si l'usage professionnel dépasse 50 %, il y a un a calcul intermédiaire à faire. « Si vous avisez votre employeur par écrit avant le 31 décembre que vous désirez opter pour cette solution, l'avantage des coûts de fonctionnement sera un taux fixe de 50 % des frais pour droits d'usage », dit M. Italiano. L'avantage de cette méthode peut se voir si le coût du véhicule est relativement faible et votre usage personnel est important (mais moins de 50 % de la distance totale parcourue).
Dans certains cas, un employeur peut payer seulement une partie des coûts de fonctionnement. Si sa contribution est relativement minimale (comme de ne payer que les primes d'assurance) il pourrait être avantageux de négocier une entente selon laquelle vous payez tous les coûts de fonctionnement et évitez ainsi l'avantage imposable de 26 cents par kilomètre, dit M. Italiano. Si les conditions liées à votre véhicule de fonction ne vous donnent pas cette option, « vous devrez vous arranger pour rembourser le montant de la contribution de l'employeur avant le 14 février de l'année suivante » pour éviter ainsi la règle du kilométrage, dit-il.
En général, l'ARC permet à l'employeur de réduire l'avantage des dépenses d'exploitation attribuable à l'usage personnel, dit M. Italiano. « La portion des dépenses d'exploitation liée à l'usage personnel est le pourcentage obtenu en divisant le nombre de kilomètres personnels par le total de kilomètres parcourus par l'employé pendant l'année où le véhicule a été mis à sa disposition. »
Si vous recevez une indemnité prédéterminée de votre employeur qui couvre les dépenses d'exploitation, vous n'avez pas à inclure cette somme dans votre revenu du moment qu'elle est basée seulement sur la distance parcourue à des fins professionnelles. Cette indemnité ne doit pas dépasser un niveau établi chaque année par les autorités fiscales.
