Fonds négociés en Bourse : des avantages fiscaux à considérer

Publié le 05/12/2009 à 00:00

Fonds négociés en Bourse : des avantages fiscaux à considérer

Publié le 05/12/2009 à 00:00

L'achat d'un fonds négocié en Bourse (FNB) peut offrir des avantages fiscaux intéressants aux épargnants.

L'avantage principal des FNB est qu'ils génèrent rarement des gains en capital. " En règle générale, les détenteurs de fonds négociés en Bourse encaissent leurs gains ou leurs pertes en capital uniquement au moment de la vente de leurs titres ", dit Rajiv Silgardo, chef des FNB chez BMO Groupe financier. De leur côté, les fonds communs de placement génèrent des gains sur lesquels les investisseurs doivent payer de l'impôt, même lorsqu'ils détiennent toujours le fonds.

Les FNB ne sont pas tenus, comme les fonds communs, d'effectuer des opérations pour assurer la liquidité du portefeuille et ainsi honorer les rachats des porteurs de parts. La raison en est bien simple : les FNB sont négociés de la même façon que les actions, ce qui en fait donc des titres liquides.

Pour s'assurer des liquidités adéquates, les gestionnaires de fonds communs doivent effectuer des opérations qui peuvent générer des gains en capital. Ces gains sont ensuite versés aux porteurs de parts une fois par an et sont imposables.

Il est important de noter que lorsque les FNB génèrent des revenus de placement, qu'il s'agisse de gains en capital ou de dividendes, ces gains sont imposables s'ils sont détenus dans un compte non enregistré.

Possibilité de cristalliser des pertes

Les investisseurs peuvent également se servir des FNB afin de cristalliser des pertes tout en conservant une exposition aux actions. Ceux qui ont réalisé des gains en capital au cours des trois dernières années peuvent vendre un placement qui a perdu de sa valeur afin de récupérer une partie des impôts payés sur ces gains.

" Parfois, des fonds négociés en Bourse d'entreprises différentes reproduisent le rendement d'un même indice. Il est donc possible de transférer des placements d'un fonds à un autre pour subir une perte en capital tout en conservant les investissements en Bourse ", affirme Dominic D'Aoust, analyste principal, produits structurés, groupe conseil en portefeuilles, chez Valeurs mobilières Desjardins.

Prenons l'exemple d'un investisseur qui aurait perdu de l'argent en investissant dans le FNB indiciel iShares CDN S&P/TSX 60, qui reproduit le rendement de l'indice S&P/TSX des 60 sociétés à grande capitalisation de la Bourse de Toronto (symbole boursier XIU).

Si l'investisseur qui possède des parts du XIU décide de liquider son placement pour encaisser une perte en capital, il perd une exposition au marché boursier et risque de rater une éventuelle reprise. En effet, pour profiter de cette perte en capital, il n'a pas le droit de racheter le même produit financier au cours des 30 jours qui suivent sa vente.

Pour contourner cette règle, Dominic D'Aoust recommande à l'investisseur de réinvestir immédiatement ses avoirs dans le FNB BMO Dow Jones Canada Titans 60 (symbole boursier ZCN), qui offre sensiblement la même exposition au marché boursier que le XIU, et qui prélève des frais de gestion semblables.

L'avantage des frais de gestion

Au delà de l'efficience fiscale, l'avantage principal des FNB par rapport aux fonds communs demeure les frais de gestion moins élevés, rappelle Oliver McMahon, directeur, gestion de produits, chez iShares Canada.

M. McMahon cite l'exemple d'un investisseur qui économise chaque année 2,25 % en frais de gestion sur un placement de 100 000 $ effectué il y a 10 ans et qui rapporte un rendement annuel de 10 %. Après 10 ans, cet investisseur aura environ 50 000 $ de plus dans son compte, car les frais de gestion auront peu grugé son rendement.


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