REER et CELI: qu'arrive-t-il des dividendes étrangers?

Publié le 18/01/2016 à 09:00

REER et CELI: qu'arrive-t-il des dividendes étrangers?

Publié le 18/01/2016 à 09:00

Par Ian Gascon

Les dividendes versés par des entreprises étrangères ne reçoivent pas le même traitement fiscal que ceux des entreprises canadiennes. Et ils ne sont pas traités de la même manière selon qu'ils se trouvent dans un CELI ou dans un REER.

Pour les investisseurs canadiens, les dividendes admissibles de sociétés canadiennes ont un traitement fiscal avantageux. Leur taux d'imposition est plus faible que celui des revenus d'intérêt, puisqu'ils proviennent de gains qui ont déjà été frappés par l'impôt des sociétés. Qu'en est-il des dividendes de sociétés étrangères ? C'est un dossier assez complexe, mais voici quelques éléments à considérer.

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De façon générale, les dividendes étrangers sont assujettis à une retenue fiscale, prélevée directement dans votre compte de courtage au moment du paiement de la distribution. Cette retenue est d'environ 15 %, bien qu'il y ait des variations pour certains pays selon les différents accords signés par le Canada. Par exemple, le taux applicable pour les dividendes de sociétés américaines est de 30 %, mais ce taux tombe à 15 % si le formulaire W-8BEN est rempli chez votre courtier.

Il y a aussi des exceptions pour certains types de comptes. Les dividendes reçus de sociétés américaines détenues dans un REER ne sont pas assujettis à une retenue fiscale, mais ils le seront dans un CELI ou un REEE. Les mêmes dividendes reçus dans un compte non enregistré subiront une retenue fiscale, mais celle-ci pourrait être récupérée dans votre déclaration de revenus.

Les dividendes étrangers sont imposés sur le montant total de la distribution (sans tenir compte de toute retenue fiscale) au taux d'imposition marginal, comme le sont les revenus d'intérêts. Ce traitement fiscal réduit le rendement espéré net d'impôt d'un investissement à l'international et fait en sorte que la pondération optimale de titres canadiens dans le portefeuille d'un investisseur canadien est légèrement plus élevée qu'elle ne l'aurait été autrement.

Tous les investisseurs, ou presque, devraient détenir une portion de leur portefeuille à l'international, cependant, les titres à dividendes sont souvent choisis pour les mauvaises raisons. Le fait qu'une entreprise verse un dividende indique souvent qu'elle n'est pas en mesure de réinvestir ce capital à un taux jugé satisfaisant. Dans le contexte actuel, verser un dividende peut-être le signe d'une bonne gestion, mais cela ne veut pas dire pour autant que l'espérance de rendement à long terme d'une société est meilleure.

Considérant ces différents aspects de la fiscalité, il pourrait être plus avantageux à long terme d'investir dans des titres étrangers qui ont pour politique de ne pas verser de dividende. Sans recommander un titre en particulier, Berkshire Hathaway, la société de Warren Buffett, est un exemple d'une entreprise bien établie, dont l'actif est diversifié et qui ne verse aucun dividende.

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