BLOGUE. Lorsque vous vendez des parts d’un fonds négocié en bourse (FNB) (ou d’un fonds commun de placement) dans un compte non enregistré, vous devez déclarer tout gain (ou perte) en capital dans votre déclaration de revenus. Pour calculer le montant de ce gain, il est impératif de connaître le Prix de base rajusté (PBR). Attention, ce n’est pas souvent le prix d’achat!
Le prix de base rajusté doit notamment tenir compte de toutes les transactions passées sur un même titre, des réinvestissements de distributions et des remboursements de capital. Le principe de base est d’y aller par ordre chronologique et de calculer un nouveau PBR à chaque achat, vente ou distribution. Notez qu’une vente réduit le PBR, mais n’affecte pas le Prix de base rajusté par part (PBRp). Vous aurez besoin d’un peu de patience et d’un bon chiffrier! Les informations concernant les distributions sont généralement disponibles sur le site des fournisseurs de FNB dans la section «Distributions».
Certains courtiers peuvent calculer un PBR, mais n’en garantissent pas l’exactitude, entre autres, parce que le calcul doit se faire sur l’ensemble des titres identiques que vous détenez. Si vous détenez le même titre avec différents courtiers, il leur est impossible de faire un calcul adéquat.
Il est important de bien calculer le PBR. Ça pourrait vous éviter de payer trop d’impôt. Par exemple, si un FNB déclare une distribution qui comporte une distribution réinvestie, vous ne recevrez pas ce montant (car il est automatiquement réinvesti dans le FNB), mais vous serez imposé sur ce montant pour l’année de la distribution. Si vous n’ajustez pas votre PBR à la hausse pour tenir compte de cette distribution réinvestie, le calcul du gain en capital à la vente sera surévalué et vous payerez trop d’impôts.
À l’inverse, si un FNB verse une distribution comportant un remboursement de capital, elle sera versée dans votre compte de courtage, mais ne sera pas imposable dans l’année. Vous devez alors réduire votre PBR du montant du remboursement de capital pour ne pas fausser le calcul de votre gain en capital à la vente.
Le PBR initial lors d’un premier achat se calcule de la façon suivante :
PBR = (# de parts achetées * prix d’achat moyen) – frais de commissions
PBRp = PBR / # de parts achetées
À chaque fois que vous achetez des parts additionnelles d’un FNB (directement dans les marchés ou via un programme de réinvestissement de dividendes), vous devez recalculer un nouveau PBR selon la formule suivante :
PBR = PBR des parts détenues + (# de nouvelles parts * prix moyen des nouvelles parts) – frais de commissions des nouvelles parts (le cas échéant)
PBRp = PBR / (# de parts détenues + # de nouvelles parts)
À chaque fois que vous vendez des parts d’un FNB, vous devez recalculer un nouveau PBR selon la formule suivante :
PBR = PBR des parts détenues - (# de parts vendues * PBRp des parts détenues)
PBRp=PBRp, il n’y a pas de changement.
Les frais de commissions payés lors d’une vente seront déclarés dans la case « dépenses effectuées relatives aux dispositions» de l’annexe 3 de votre déclaration de revenus. Lorsque vous aurez vendu toutes les parts détenues, le PBR devrait être de 0.
En conclusion, il est plus simple de détenir des fonds d’investissement dans un comptes enregistrés (REER/FERR/CRI, CELI, REEE,…) pour lesquels le calcul du PBR (et des gains en capital) n’est pas requis, mais si vous avez épuisé tous vos droits de cotisations, alors un peu de travail sera requis.
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À propos de ce blogue
Ian Gascon est président de Placements Idema (www.idema.ca), une entreprise dynamique et innovatrice qui offre la première solution de conseils en placements en ligne indépendante, personnalisée et à faible coût. Une approche systématique à long terme combinée à l’utilisation de fonds négociés en bourse (FNB) permet d’offrir des portefeuilles adaptés tant pour les besoins des investisseurs autonomes que pour les investisseurs recherchant une gestion de portefeuille clés en main. « Les FNB démystifiés » est le premier blogue francophone dédié aux fonds négociés en bourse au Canada.
