Lumière sur les taxes appliquées aux achats en ligne

Publié le 27/05/2016 à 09:00

Lumière sur les taxes appliquées aux achats en ligne

Publié le 27/05/2016 à 09:00

J’allais vous parler de la facilité à dépenser sans bouger de chez soi, mais le sujet de ma dernière chronique a été détourné quand la voix de Guy Chevrette a retenti à la radio. Le zèle dont il fait preuve dans sa défense du taxi, même s’il est payé pour ça, dérègle mon métabolisme. Il me fait suer.

Plutôt que de me limiter au magasinage en ligne, j’ai bifurqué sur un chemin un peu hasardeux qui m’a mené à comparer Amazon(Nasdaq, AMZN) à Uber (deux entreprises que j’affectionne, car elles ont bousculé deux secteurs un peu engourdis) pour interpeller M. Chevrette. J’ai eu tort, notamment sur la question fiscale.

J’ai lancé en boutade qu’Amazon ne se bâdrait pas de collecter des taxes. Mon affirmation se basait sur mon expérience personnelle. L’entreprise ne m’a facturé aucune taxe sur les achats que j’ai faits chez elle au cours des 18 derniers mois: une montre, un pèse-personne, une microbalance (pas pour vendre de la drogue, mais pour mes expériences en cuisine), une seringue à viande, des sachets de cuisson sous vide… vous avez maintenant une bonne idée de mes weekends. Je bouffe, je me pèse et je regarde l’heure.

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Bref, Amazon. L’entreprise a ses fans et il a fallu peu de temps pour qu’on relève l’inexactitude de mon affirmation. J’ai quand même persisté un moment, publiant même mes factures sur la page Facebook de Les Affaires. Burlesque! Un lecteur a fait de même avec l’une des siennes, et il y avait de la taxe, TPS et TVQ. Tout beau, tout propre, irréprochable.

J’étais déconcerté. Comment ça fonctionne?

Un premier appel chez un grand connaisseur de commerce de détail pour qu’il m’explique. «C’est le bordel!» me répond-il. Ça partait mal. J’ai fini par trouver la personne qui connait ça. Elle s’appelle Maryse Janelle, associée en fiscalité chez RCGT.

Bon, alors voilà comment ça fonctionne.

Commençons d’abord par Amazon. L’entreprise est à la fois un détaillant et un intermédiaire pour d’autres vendeurs indépendants. Si vous faites une recherche sur Amazon, vous pouvez tomber sur des produits offerts par des tiers ou par Amazon elle-même. On peut voir qui est le vendeur dans le descriptif du produit. Amazon applique la TPS et la TVQ  sur ses ventes, sauf pour les livres avec un numéro ISBN, détaxés au Québec. Mea Culpa.

Mais les tiers ne les perçoivent pas dans bien des cas.

Des vendeurs affiliés collectent quand même les taxes. Pourquoi ils le font, et d’autres pas? Deux circonstances peuvent les y obliger. Si le vendeur a une présence significative au Québec et si ses ventes sur la juridiction dépassent 30 000 dollars. Dans ce cas, le vendeur doit s’inscrire auprès de revenu Québec et collecter les taxes. Si le vendeur à une place d’affaires au Québec, il est par conséquent contraint de s’inscrire dès qu'il dépasse le seuil des 30 000$. Mais le maintien de stocks importants peut aussi l’y amener à le faire. «Amazon offre un service clé en main aux vendeurs tiers. Il peut tenir dans ses entrepôts canadiens les produits d’un client. Dans ce cas, le client pourrait devoir ou choisir de percevoir les taxes», explique Maryse Janelle.

Rendues là, les entreprises ont de toute façon intérêt à s’inscrire au fichier de la TPS et de la TVQ, car cela leur permet déduire les taxes qu’elles paient dans le cadre de leurs activités commerciales.

Mais cela dit, nous devrions payer les taxes sur tous les produits que nous achetons en ligne. Quand le vendeur n’est pas inscrit au fichier de la TPS et de la TVQ, le consommateur est tenu de remplir un «formulaire de déclarations particulières» et d’y joindre le paiement des taxes. À l’époque des téléchargements illégaux sur des sites de Torrent, on comprendra que les formulaires dûment remplis n’embourbent le service de courrier chez Revenu Québec, ni ses serveurs.

Sur ce, mes excuses à Amazon et à ses fans. Salutations à M. Chevrette. Je dois y aller maintenant, j’ai quelques formulaires à remplir…

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À propos de ce blogue

Les finances personnelles, ça consiste à gérer son argent au jour le jour en fonction d’objectifs plus ou moins éloignés. En regardant du bon angle, on constate qu’il s’agit d’un instrument pour réaliser ses ambitions et ses rêves. C’est avec humanité et une pointe d’humour que Daniel Germain compte aborder les finances personnelles dans ce blogue, dont l’objectif est de vous informer et de vous faire réagir. Daniel Germain assume la direction du magazine de finances personnelles Les Affaires Plus depuis 2002 et a développé de vastes connaissances sur le sujet.

Daniel Germain