Le transfert d'une entreprise: bien plus qu'une histoire de structure!

Publié le 02/11/2015 à 08:17

Par FBL

Une bonne planification du transfert d’une entreprise ne se limite pas à la mise en place d’une structure corporative adéquate. En effet, la réussite d’un tel transfert implique plusieurs autres éléments à ne pas négliger.


Planifier le transfert dès maintenant


Contrairement à ce que l’on pourrait croire, la planification du transfert d’une entreprise ne doit pas se faire uniquement au moment où l’entrepreneur désire se retirer des affaires. Au contraire, il est important d’établir un plan de relève plusieurs années avant le moment pressenti pour la retraite. En effet, tel que l’indique Marcel Bergeron, CPA auditeur, CA, associé de FBL S.E.N.C.R.L. : «La planification tardive du transfert d’entreprise peut avoir comme conséquence de retarder le moment de la retraite, d’augmenter le coût fiscal et dans certaines situations cela peut même entraîner l’échec du transfert ».


L’établissement d’un bon plan de relève doit nécessairement passer par les étapes suivantes :



  • Identification des objectifs et des besoins de l’entrepreneur;

  • Identification de la relève;

  • Formation de la relève;

  • Planification du partage des pouvoirs et des responsabilités;

  • Maximisation de la valeur de la société.


Identification des objectifs et des besoins de l'entrepreneur


Cette étape est probablement celle qui demande le plus de réflexion de la part de l’entrepreneur. Chaque individu, de par sa personnalité et sa philosophie, établira des objectifs qui lui sont propres.


Lors de cette étape, l’entrepreneur devra se questionner afin de déterminer les éléments suivants :



  • Horizon de temps avant son retrait des affaires; L’entrepreneur désire-t-il se retirer de l’entreprise à court, à moyen ou à long terme ? Envisage-t-il un retrait graduel ou total ?

  • Besoins financiers à la retraite; Quel est le coût de vie de l’entrepreneur ? Quels sont les projets que l’entrepreneur désire réaliser une fois la retraite venue ?

  • Fonds disponibles à la retraite; D’où proviendront les liquidités lors de la retraite ? L’entrepreneur détient-il des actifs autres que les actions de son entreprise ?Ces actifs ont-ils une valeur monnayable ou sont-ils générateurs de revenus ?

  • Liquidités générées par le transfert de l’entreprise; Quelle est la valeur de l’entreprise aux yeux de l’entrepreneur ? Quel montant désire-t-il retirer de la vente de ses actions ?


L’ensemble de ces questions permettra à l’entrepreneur d’établir un plan financier adéquat en fonction de ses objectifs et besoins.


Identification de la relève


Une fois les objectifs et besoins identifiés, l’entrepreneur doit se questionner sur la relève potentielle. La famille représente généralement la première option à laquelle on pense. Toutefois, la relève peut aussi être identifiée à l’interne, c’est-à-dire les employés-clés de l’entreprise ou elle peut simplement provenir de l’externe, tel un compétiteur.


L’identification de la relève peut s’avérer importante dans la planification de la retraite puisqu’elle aura un impact sur la détermination de la structure corporative appropriée. Par exemple, une structure corporative impliquant une fiducie implantée suffisamment tôt peut faciliter le transfert de l’entreprise en faveur d’une relève familiale.


De plus, l’identification de la relève peut aussi avoir un impact sur la disponibilité des liquidités pendant et suivant le retrait des affaires, tant en raison du financement de la relève que des impacts fiscaux découlant du transfert pour l’entrepreneur.


Formation de la relève


Lorsque la relève est identifiée, l’entrepreneur peut débuter le transfert de ses connaissances. Ainsi, l’entrepreneur peut alors déceler les forces et les faiblesses de la relève. Il est toutefois important pour l’entrepreneur de garder à l’esprit que la relève a ses propres idées et objectifs et qu’il sera nécessaire de tenir compte de ceux-ci tout au long du processus de formation. De plus, il est possible que la relève identifiée ne possède pas la totalité des connaissances ou qualités nécessaires d’un entrepreneur accompli. Pour cette raison, il sera peut-être avantageux pour l’entrepreneur de bâtir une équipe autour de la relève afin de lui fournir le support nécessaire.


Planification du partage des pouvoirs et responsabilités


À partir du moment où l’entrepreneur considère que la relève est prête à prendre une place plus importante dans l’entreprise, un partage du pouvoir de décisions et des responsabilités peut être effectué. Ainsi, cela permet à la relève d’acquérir une certaine autonomie, tout en lui assurant le soutien nécessaire et lui évitant de se retrouver seule du jour au lendemain avec l’ensemble des décisions et responsabilités à assumer. C’est alors le moment idéal pour la relève de s’imposer et de prouver qu’elle peut devenir l’entrepreneur souhaité.


Maximisation de la valeur de la société


Parallèlement à la formation de la relève et à la planification du partage des pouvoirs et responsabilités, l’entrepreneur pourra s’assurer de maximiser la valeur de son entreprise. Pour ce faire, il pourra, entre autres, extraire les actifs non pertinents à l’exploitation de l’entreprise et se départir des activités non performantes. L’optimisation de la valeur de la société permettra généralement à l’entrepreneur d’obtenir un prix de vente plus élevé en plus de faciliter l’obtention du financement par la relève.


La réalisation de l’ensemble des étapes présentées ci-dessus permettra à l’entrepreneur d’avoir en main les outils nécessaires afin d’établir, à l’aide des bons intervenants, la stratégie financière, fiscale et légale pour compléter la mise en place du transfert de l’entreprise. Bien que la mise en place d’une structure corporative adéquate soit l’un des éléments importants du transfert d’une entreprise, une telle structure ne sera d’aucune utilité pour l’entrepreneur s’il n’a aucune relève compétente.

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