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La Cour supérieure condamne Valeurs mobilières Desjardins (VMD) à payer 1,06 M$ aux conseillers en placement Carol Jean et Benoît Leclerc. VMD les avait congédiés en novembre 2011 en raison de transactions non déclarées pour des comptes offshore aux Bahamas.

Le juge Robert Legris enjoint à VMD de remettre à Carol Jean et Benoît Leclerc respectivement 822 600 $ et 242 800 $, selon le jugement.

Selon ce document, VMD a congédié les conseillers « sans motifs suffisants ». Rappelons que le courtier leur reprochait d' « avoir eu un compte de courtage ailleurs que chez VMD sans le déclarer; d'avoir conseillé un client à l'insu de VMD ; et d'avoir perçu des commissions à l'insu de VMD ».

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Le magistrat a souligné que les activités offshore de Carol Jean et Benoît Leclerc n'avaient rien d'illégal. Il a ajouté que le client qu'ils ont conseillé, un certain Bouffard originaire de Matane, en Gaspésie, n'a commis aucun crime fiscal, du temps de sa relation avec les représentants. Ceux-ci l'ont conseillé jusqu'juin en 2009, soit deux ans et demi avant leur congédiement. 

Dans le jugement, on apprend que « jamais [Carol Jean et Benoît Leclerc] ne déclarent à VMD leur compte à la Banque Nationale Internationale des Bahamas dans lequel ils ont touché des commissions. » Chacun percevra 7500 $ de ce compte de 2005 à 2009.

De plus, selon le juge, VMD a placé ses conseillers « dans une position à risque tant par les choix de ses dirigeants, par ses règlements, son mutisme et sa politique de l'autruche. » Le jugement révèle que des cadres et gestionnaires de VMD étaient au courant des comptes offshore, mais que le sujet était tabou et qu'on n'en parlait pas. 

«Par exemple, en 2003, lorsque VMD ferme son propre compte offshore, elle en avise ses courtiers, mais ne leur donne aucune indication ni instruction relativement aux placements offshore de leurs clients. Bref, pour employer une expression entendue à l'audience "Ils nous laissaient faire", sachant pertinemment l'existence de telles situations», lit-on dans le jugement. 

Le juge Robert Legris souligne que ceux qui ont décidé du congédiement de Carol Jean et Benoît Leclerc l'ont fait de manière «dogmatique, sans connaître l'histoire et sur la seule vue des contraventions».

«Plutôt que de tenter de régler le problème à l'interne, VMD s'en est débarrassé et ce sont les demandeurs qui en ont payé les frais», lit-on dans le jugement.

Simple mise en garde 

Le jugement cite la conclusion de l'enquête de l'Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières sur le cas de Carol Jean et Benoît Leclerc. Selon celle-ci, les conseillers n'auraient «pas exécuté adéquatement les obligations» règlementaires et n'auraient pas «observé des normes élevées d'éthique et conduite professionnelle». Malgré tout, le personnel de l'OCRCVM ne leur a émis qu'une mise en garde.

Le Tribunal indique cependant qu'ils sont des conseillers «sans antécédent et de haute qualité». De plus, le jugement rappelle que des sept autres conseillers en placement congédiés simultanément avec Carol Jean et Benoît Leclerc, «tous en sont venus à une transaction entérinée par l'OCRCVM, sauf un qui a aussi été l'objet d'une mise en garde. Les demandeurs n'ont donc pas été traités mieux que les autres par l'OCRCVM.»

Par ailleurs, le jugement revient sur le stress subi par Carol Jean et Benoît Leclerc à la suite de la diffusion médiatique de leur congédiement. 

«Après quelques jours, Leclerc abdique, devient absent, perd 30 livres, ne mange plus au restaurant le midi et vit des disputes de ménage à cause de son indolence. Les deux [conseillers] consultent un psychiatre et consomment des antidépresseurs pendant plusieurs mois, Leclerc, jusqu'en 2014», lit-on dans le jugement. 

Les deux conseillers sont passé à la Financière Banque Nationale après leur départ de VMD, le premier courtier ayant été leur employeur avant qu'ils soient embauchés par VMD, en 2004. Ils n'ont reçu aucune «prime de fidélisation», soit un montant d'argent forfaitaire que les conseillers qui changent de firme de courtage perçoivent généralement. De plus, ils ont trouvé «très difficile» de récupérer leur clientèle qu'ils avaient chez VMD à cause de la mauvaise publicité entourant leur limogeage. 

Appel 

En outre, Valeurs mobilières Desjardins a mentionné qu'elle va en appeler de la décision du juge. «Je ne peux donc pas commenter davantage à ce stade», a indiqué Valérie Lamarre, qui travaille aux relations avec les médias au Mouvement Desjardins, dans un courriel.