(Photo: Bloomberg)
L’uranium. L’oléoduc et le pétrole dans le fleuve. Le projet Mine Arnaud à Sept-îles. Voilà des projets qui suscitent de fortes oppositions. Ont-ils ce qu’on appelle l’acceptabilité sociale ? Afin de mieux manœuvrer dans ces eaux difficiles, le ministre des Ressources naturelles du Québec, Pierre Arcand, a annoncé mardi la création d’un «chantier sur l’acceptabilité sociale».
C’est à dire : une réflexion et un état des lieux d’ici la fin de l’année, suivis par des consultations au printemps et une orientation politique à l’automne 2015.
«Il nous faut un processus pour établir si un projet a l’acceptabilité sociale», a déclaré le ministre Arcand en annonçant sa démarche au congrès Québec-Mines qui se tient à Québec jusqu’à jeudi.
«Le chantier de l’acceptabilité sociale nous permettra de mieux prendre en compte les attentes et les intérêts des collectivités lors de la planification et de la réalisation des projets», a-t-il ajouté.
Dans sa réflexion, le gouvernement fera appel à la firme Raymond Chabot, la même qui a accompagné la minière Osisko lorsque le comité de suivi de sa mine d’or Canadian Malartic s’est saboté.
On étudiera les lois, les règlements - possibles ou existants – et les meilleures pratiques dans le domaine.
M. Arcand n’a pas voulu dire s’il envisageait légiférer ce concept d’acceptabilité sociale. «Avant de le mettre dans une loi, on va essayer de le définir» a-t-il déclaré.
La réalité, c’est que nulle part dans le monde, le concept d’acceptabilité sociale n’est défini dans une loi. Il s’agit d’un concept, qui est appliqué et mesuré de différentes façons. Il n’y a même pas encore de normes, ou de certifications sur le sujet, bien qu’on y travaille.
À l’Association minière du Québec, la réaction a été polie. «S’il s’agit pour le gouvernement de guider les entreprises, c’est une bonne idée. Mais il ne faudrait pas que cela ajoute des coûts ou des délais pour obtenir des bails miniers et réaliser des projets» a déclaré Josée Méthot, la pdg de l'association.
Chez les investisseurs, ce qui compte, c’est la clarté des lois et des règlements. Or, jusqu’à ce que le gouvernement arrive avec une proposition claire, cette démarche – dont on ne sait pas encore si elle relèvera du simple exercice de relations publiques ou si elle pourrait se traduire par des projets bloqués - risque de générer de l’incertitude.
Car il est bien difficile de déterminer si un projet est accepté socialement : cela dépend à qui on parle!
À la Coalition Pour que le Québec ait meilleure mine, on aime l’idée de faire un débat sur le sujet, tout en questionnant les moyens. «Pourquoi ne pas demander au BAPE, qui est un acteur désintéressé?» a réagi le porte-parole, Ugo Lapointe.
Mais ce qui l’inquiète, c’est que l’acceptabilité sociale n’est pas tout. « On ne la juge pas avec un sondage. Et il faut aussi, avant d’approuver un projet, examiner son acceptabilité environnementale, sa viabilité économique et respecter les droits autochtones», lance-t-il.
En entrevue, le ministre n’a pu dire si Mine Arnaud, – un projet dans lequel son propre gouvernement est partenaire majoritaire et qui se targue d’avoir tout fait correctement au niveau de la consultation des citoyens – avait l’ acceptation sociale ou comment sa future politique permettrait de régler les enjeux soulevés. Il a mentionné que son gouvernement allait annoncer sa décision sur ce projet d’ici quelques semaines.
Au sujet du projet Énergie Est, qui suscite lui aussi des passions, M. Arcand a mentionné que son gouvernement essayait présentement de trouver «l’intérêt public», «entre le promoteur qui parle de retombées de 3 milliards de dollars et des environnementalistes qui parlent de zéro retombées».
