Soucieux de calmer la grogne des gens d’affaires, le maire de Québec Régis Labeaume a présenté lundi une solution potentielle pour rééquilibrer les hausses de taxes non résidentielles. Pour les entreprises des parcs industriels, l’augmentation cette année atteignait en moyenne 24% et pour certains, c’était beaucoup plus.
L’équipe des évaluateurs de la Ville de Québec a repéré une disposition de la Loi sur la fiscalité municipale qui pourrait permettre d’établir trois taux de taxation commerciale. Il s’agit d’une mesure transitoire, qui doit auparavant obtenir l’aval du ministère des Affaires municipales.
«On vient de frapper un mur, il faut changer les choses», a affirmé M. Labeaume lundi, quelques heures avant une séance du conseil municipal où les gens d’affaires prévoyaient se rendre nombreux.
Si les choses se passent comme Québec le souhaite, les 5300 factures de taxes envoyées aux entreprises seront révisées. Les hôteliers, qui jouissaient d’une baisse de taxes en raison de la diminution de la valeur foncière globale de ce secteur d’activité, pourraient perdre leur avantage dans le rééquilibrage. Toutefois, beaucoup d’entreprises, comme celles établies dans les parcs industriels, pourraient bénéficier d’une hausse moins salée de leur compte de taxes municipales. L’idée est d’atténuer l’effet des importantes variations de valeurs foncières qui existent à l’intérieur de la catégorie non-résidentielle.
Le maire demande aux gens d’affaires de payer la première tranche de leur compte de taxes avant le premier mars, tel que prévu. La ville enverra un ajustement à la fin du mois quand la meilleure formule de partage aura été établie entre les différents secteurs d’activité commerciale.