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La hausse de la cotisation de la Régie des rentes du Québec (RRQ) coûtera deux fois plus cher aux travailleurs autonomes qu’aux salariés. Le gouvernement ne semble pas avoir pris cet élément en compte dans sa décision, déplore Stéphane Laforest, président de la Coalition des travailleuses et travailleurs autonomes du Québec (CTTAQ), en entrevue à LesAffaires.com.
Rappelons que le travailleur et l’employeur paient chacun la moitié des cotisations versées à la RRQ. Dans le cas d’un travailleur autonome, celui-ci doit assumer les deux cotisations. «Ça a toujours été comme ça, admet M. Laforest. La cotisation représentera désormais plus de 10% des revenus des travailleurs autonomes. C’est un coût qui pourrait les étouffer.»
Entre 2011 et 2017, la cotisation payée par l’employeur ou le salarié passera de 4,95% du salaire à 5,4%. Le travailleur autonome, quant à lui, verra sa contribution passée de 9,9% à 10,8% au cours de la même période.
S’il ne conteste pas la pertinence de renflouer les coffres du régime public, M. Laforest trouve que cette hausse est lourde à porter lorsqu’elle n’est pas partagée entre deux parties. «Nous aurions aimé que le gouvernement adopte des mesures pour atténuer cette augmentation», ajoute-t-il.
Au cabinet de la ministre de l’emploi et de la solidarité sociale, Julie Boulet, on n’est pas en mesure de dire si une mesure d’atténuation a été envisagée. Nicolas Murgia, l’attaché de la ministre responsable de la RRQ, affirme qu’une consultation publique a été tenue à l’automne 2009 et que tous les partis ont pu se faire entendre. «C’est la nature même du travailleur autonome : il paie les deux cotisations, mais il peut demander des déductions fiscales auxquelles les salariés n’ont pas droit», ajoute-t-il.
M. Laforest, quant à lui, ne trouve pas que les déductions fiscales en question constituent un avantage. «On entend toujours ce discours, répond-il. Nous pouvons déduire les dépenses que nous faisons pour créer nos propres revenus qui seront par la suite imposés. C’est nous qui prenons le risque financer : ce n’est pas un privilège.»
Sans prendre parti dans un débat politique, le porte-parole du Ministère des Finances, Jacques Delorme, rappelle toutefois que le gouvernement a étalé la hausse de la cotisation afin que son impact soit modéré. En 2017, la cotisation annuelle d’un travailleur autonome ayant un revenu de plus de 48 000$ sera plus élevée de 403,20$. Cela représente 7,75$ de plus par semaine.
M. Laforest espère toujours que le gouvernement adoptera des mesures d’atténuation. Il compte discuter de la stratégie à adopter avec les membres du conseil d’administration de la CTTAQ. Au cabinet de Mme Boulet, on indique qu’on est prêt à entendre l’association, mais que le gouvernement a déjà fait son nid.
