Attention à l'impact fiscal des FNB

Publié le 23/10/2010 à 00:00

Attention à l'impact fiscal des FNB

Publié le 23/10/2010 à 00:00

Par Bernard Mooney

J'aimerais porter à votre attention le fait que les distributions des fonds négociés en Bourse comportent souvent des revenus qui ne sont pas des dividendes (comme des gains en capital). À mon avis, cela peut engendrer des problèmes sur le plan fiscal que bien des gens ignorent. Qu'en pensez-vous ?

- L. Pelland

M. Pelland a raison. J'ai discuté longuement avec lui et il m'a appris que certains fonds négociés en Bourse (FNB) distribuent, en plus des dividendes, des gains en capital qui peuvent être élevés. Cela a des répercussions importantes et méconnues sur le plan fiscal.

Par exemple, le FNB iShares S&P 500 Index Fund (Tor., XSP, 13,54 $), qui reproduit l'indice américain S&P 500 en neutralisant l'effet des fluctuations des taux de change, a distribué 2,33 $ par part en 2007. Or, de ce montant, près de 2,09 $ sont des gains en capital.

En vertu des règles fiscales, la moitié de ce gain est considéré comme un revenu imposable. Puisque vous aurez payé de l'impôt sur ce gain, vous devrez ajuster votre prix de base en conséquence. Par exemple, si vous avez payé 16 $ pour vos parts, votre prix de base passera à 18,09 $. Si vous ne faites pas cet ajustement, vous serez imposé une deuxième fois sur votre gain en capital lors de la vente de vos parts.

Supposons que vous vendiez 20 $ vos parts achetées à un prix de 16 $ . Si vous ne vous ne rajustez pas votre prix de base, vous déclarerez au fisc un gain en capital de 4 $ par part (20 $ - 16 $), et vous serez imposé sur le montant total de ce gain. Or, vous auriez dû ajuster votre coût à 18 $, ce qui aurait abaissé votre gain imposable à 2 $ par part.

La situation inverse se produit lorsqu'une partie de la distribution d'un FNB comporte un remboursement de capital (ce qui était souvent le cas des fiducies de revenu, par exemple). Comme ce remboursement n'est pas imposable, vous devez réduire votre prix de base rajusté d'autant. Si, par exemple, un FNB vous verse 1 $ en remboursement, votre coût doit être réduit de 1 $.

Divers types de FNB sont susceptibles de réaliser des gains en capital importants, mais vous devez porter attention surtout à ceux qui neutralisent l'impact des devises. Les détenteurs de FNB comme le iShares MSCI EAFE Index Fund (Tor., XIN, 17,90 $) et le iShares Russell 2000 Index Fund (Tor., XSU, 15,38 $) devraient donc être vigilants.

Pour savoir si une partie de la distribution versée par votre FNB est considérée comme du gain en capital, consultez votre relevé de placement ou informez-vous auprès de votre courtier.

Un horizon de placement trop court

Dans le but d'épargner, j'ai fait le tour des courtiers et arrêté mon choix sur Questrade. J'ai analysé son site et je suis bien au courant de ses procédures. J'utiliserai ce compte pour investir 20 % de mon avoir (1 500 $) dans un iShares reproduisant le S&P 500. J'ai 18 ans et je prévois retirer cet argent d'ici deux à cinq ans.

Quelles sont les pièges à éviter quand on se lance dans une telle entreprise ?

- Marc-Antoine

Je ne connais pas particulièrement ce courtier en ligne qui facture entre 4,95 et 9,95 $ par transaction. Des frais si peu élevés constituent un avantage certain.

Le choix de ce courtier n'est pas problématique; c'est votre horizon de placement qui pourrait l'être.

Vous prévoyez retirer votre argent d'ici deux à cinq ans. C'est trop court à mon avis pour investir en Bourse.

Je comprends votre désir de faire fructifier votre épargne dans un contexte où les taux d'intérêt sont bas. Toutefois, votre première préoccupation devrait être la préservation de votre capital. Investir en Bourse avec un horizon de moins de cinq ans, même au moyen de fonds négociés en Bourse comme les iShares et même dans un contexte où les indices boursiers sont considérés comme bon marché, c'est spéculer. À éviter !

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Si vous avez des questions au sujet de vos finances personnelles ou de la Bourse, faites-les-nous parvenir à : questions@transcontinental.ca.

bernard.mooney@transcontinental.ca

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