Quand les notaires se mêlent du droit des affaires

Publié le 21/01/2016 à 08:00

Quand les notaires se mêlent du droit des affaires

Publié le 21/01/2016 à 08:00

Manon Wolfe a quitté la pratique dans un bureau de notaires pour se joindre au cabinet d’avocats Blakes en 2011.

De plus en plus de cabinets d’avocats spécialisés dans le droit des affaires embauchent des notaires, pendant que les bureaux de notaires ont eux aussi des services en droit des affaires. La complexité grandissante des enjeux rapproche les deux professions.


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Pour la première fois en 37 ans, le cabinet d’avocats lavallois Alepin Gauthier annonçait le 11 novembre dernier l’embauche d’une notaire, Suzanne Dionne. « J’avais toujours évité d’engager des notaires, de crainte que les cabinets de notaires cessent de nous référer des clients, explique François Alepin. Mais nous avons récemment conclu que l’arrivée d’un notaire engendrerait une complémentarité très utile pour notre clientèle. »


Pour les clients, la perspective d’obtenir plus de services au même endroit est alléchante. D’autant plus, rappelle Me Alepin, que le fait d’avoir un notaire dans les bureaux permet d’obtenir rapidement des réponses à certaines questions sans avoir à faire affaire avec un autre cabinet.


Cela assure surtout de bénéficier d’une solide expertise dans certains domaines, notamment l’immobilier. Il faut dire que Me Dionne arrive avec un certain nombre de clients et 32 ans d’expérience. De plus, avec le vieillissement de la population, les questions de mandats d’inaptitude, de succession et de transfert d’entreprise sont de plus en plus fréquentes, tous des dossiers dans lesquels un notaire est bien utile, voire indispensable.


Une notaire chez les avocats


Manon Wolfe a quitté la pratique dans un bureau de notaires pour se joindre au cabinet d’avocats Blakes en 2011. Spécialisée en droit immobilier, elle travaille de concert avec les avocats du bureau pour accompagner les clients dans des projets d’acquisition, de vente ou de financement de projets immobiliers commerciaux et industriels. Elle a notamment appuyé Quinto Mining Corporation pour la vente de concessions minières, ainsi que le financement de projets éoliens en Montérégie et dans la Seigneurie de Beaupré.


Mais pourquoi avoir quitté un bureau de notaire pour un cabinet d’avocats ? « J’apprécie le défi que représentent les mandats que l’on me confie ici, dit Manon Wolfe. Un développeur qui a un projet d’énergie renouvelable, comme un parc éolien, se dirigera plutôt vers un cabinet d’avocats que de notaires. »


Le cabinet Blakes compte maintenant trois notaires spécialisés en immobilier commercial. Ceux-ci travaillent main dans la main avec les avocats, qui respectent leurs compétences. « C’est vraiment un travail d’équipe, souligne Me Wolfe. Chacun joue son rôle. Les avocats associés vont chercher les mandats et gèrent les équipes, alors que les notaires appuient la réalisation des mandats avec d’autres avocats, associés ou salariés. »


Des notaires populaires en région


Dans les grands centres comme Montréal ou Québec, les grands bureaux d’avocats raflent la plupart des transactions d’importance. La situation est différente dans les régions rurales ou semi-rurales. Là-bas, les cabinets de notaires spécialisés dans le droit des affaires sont très recherchés.


C’est le cas, notamment, de l’étude Lafontaine, L’Heureux, Lecours, à Saint-Hyacinthe. « En région, les cabinets de notaires font du droit des affaires, notamment auprès des PME et des agriculteurs, explique Louis H. Lafontaine. Il n’est pas rare que nous participions à des transactions de plusieurs dizaines de millions de dollars. Historiquement, les gens ont plus tendance à se diriger vers les notaires que vers les avocats. L’avocat, ils le consultent en cas de litige. Mais pour la plupart des autres questions légales ou commerciales, ils consultent leur notaire. »


Reste que pour réussir dans le domaine, il faut avoir un assez gros cabinet, afin de pouvoir travailler sur des dossiers de successions, de fiducies, de fiscalité et des projets immobiliers complexes. Par exemple, l’étude Lafontaine, L’Heureux, Lecours participe présentement à un projet à Saint-Hyacinthe dans lequel la municipalité et un centre commercial s’associent pour construire un centre des congrès avec hôtel et stationnement souterrain. Ce complexe compterait une superficie de 200 000 pieds carrés pour les congrès et les expositions, et la plus grande salle de congrès en région (25 000 pi2).


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