Le Can-Am Defender HD5 2017 (Photo: courtoisie)

BRP (DOO) a eu gain de cause contre Jaguar Land Rover, qui estimait que le véhicule côte à côte Can-Am Defender de l’entreprise québécoise enfreignait la marque de commerce de son modèle 4x4 Defender.

La décision du jury d’un tribunal du Michigan, rendue vendredi dernier après huit jours de procès, est significative pour Bombardier Produits récréatifs (BRP), qui n’aura pas à payer les 133 millions $ US réclamés par la poursuite dans ce dossier.

« Nous sommes heureux que le jury ait reconnu le Can-Am (Defender) comme un produit unique et distinctif », s’est félicité le vice-président principal, services juridiques et affaires publiques de l’entreprise de Valcourt, Martin Langelier, dans un communiqué.

Le constructeur britannique n’avait pas répondu aux questions de La Presse canadienne, lundi, quant à savoir s’il comptait porter cette cause en appel.

Jaguar Land Rover avait décidé de se tourner vers les tribunaux américains en septembre 2016 dans le cadre d’une poursuite accusant le constructeur québécois de véhicules récréatifs de contrefaçon de marque.

La multinationale estimait que l’utilisation du nom Defender par BRP constituait une tentative de profiter de la réputation positive associée à son modèle 4x4 lancé en 1983, ajoutant que cela pouvait créer de la confusion pour les consommateurs.

On ignorait, au début du litige, l’ampleur des dommages réclamés. Ce n’est qu’au moment des plaidoiries, à la fin du procès, qu’un montant a été dévoilé.

Le constructeur des Ski-Doo et Sea-Doo avait procédé au lancement de son véhicule côte à côte Can-Am Defender en 2015. De son côté, Jaguar Land Rover avait cessé la production de son Defender en janvier 2016, mais une nouvelle version est attendue vers la fin de l’année afin d’être commercialisée.

Cette décision du jury fait en sorte que BRP n’aura pas à vendre son véhicule côte à côte sous un nouveau nom en territoire américain.

« C’est une grosse victoire, a dit le directeur des services juridiques de l’entreprise, Yves St-Arnaud, au cours d’un entretien téléphonique avec La Presse canadienne. Cela aurait pu créer de la turbulence si l’on avait changé le nom. »

Dans le cadre du litige, BRP tentait également de faire annuler l’enregistrement du nom Defender détenu par le constructeur anglais en sol américain depuis 1992.

L’entreprise estimait que le constructeur britannique avait abandonné la marque Defender en plus d’avoir effectué de fausses déclarations lors du renouvellement de l’enregistrement de sa licence. Jaguar Land Rover rétorquait qu’elle avait continué à vendre des Defender à l’armée américaine tout en continuant à fabriquer des pièces ainsi que d’autres accessoires vendus en territoire américain. Le jury a rejeté les arguments de BRP sur cette question.

Ce n’est pas la première fois que le constructeur québécois de véhicules récréatifs et Jaguar Land Rover croisent le fer à propos du nom Defender.

En décembre 2016, la Haute Cour de justice de l’Angleterre avait ordonné à BRP de changer l’appellation de son véhicule côte à côte sur le territoire de l’Union européenne. Le tribunal avait tranché que les droits appartenaient à Jaguar Land Rover.

L’entreprise de Valcourt avait alors adopté le nom Traxter en Europe.

M. St-Arnaud a indiqué que d’autres produits de l’entreprise portent également les noms de véhicules de constructeurs automobiles. Il a donné en exemple la motoneige Tundra, alors que Toyota propose une camionnette du même nom, ainsi que le véhicule tout-terrain Outlander, une appellation également utilisée par Mitsubishi.

À la Bourse de Toronto, l’action de BRP a retraité de 1,44 $, ou 3,56 pour cent, lundi, pour clôturer à 39 $.