Dernièrement, on entend parler de délais déraisonnables dans le système judiciaire québécois. Mardi encore, ce sujet se retrouvait à l'avant-plan lors d'une entrevue à l'émission de Benoît Dutrisac. C'est cette entrevue avec Danielle Côté, juge en chef adjointe de la Chambre criminelle et pénale qui nous a inspirés pour ce blogue.

Tout d’abord, qu’est-ce qu’un délai déraisonnable? Durant cette entrevue, l’honorable juge Côté a mentionné que le délai qui devrait être visé pour un procès en matière criminelle devrait se situer entre 12 et 18 mois. Ensuite, elle mentionne que pour ce qui est de Montréal, un procès de longue durée peut être fixé après 18-19 mois tandis que pour un procès plus court, il peut être fixé après 6 mois.

Bien que 62 pourcent des dossiers se règlent, ce sont les procès de longue durée qui causent problème. La juge Côté identifie différentes causes pour ces délais et Benoît Dutrisac revient sur le fait qu’une trentaine d’accusés (arrêtés dans l’opération SharQc et impliqués dans un méga procès) ont été acquittés pour cause de délais déraisonnables.

Selon nous, la structure des mégas procès est propice à des délais déraisonnables. Pourquoi? Principalement, c’est dû au fait qu'il y a beaucoup d’acteurs impliqués dans les mégas procès, avec tous les accusés, les témoins, les avocats, le juge, les greffiers, etc. Cette structure requiert qu’il faille arrimer un grand nombre d’acteurs à des dates précises pour le déroulement des procédures judiciaires. Sans oublier que chaque accusé et ses avocats doivent avoir accès à l’ensemble de la preuve et pouvoir l’analyser avant le début du procès. Dans un tel contexte, il est normal et probable que les délais augmentent.

Mais par où commencer?

En performance, parmi les moyens que nous utilisons pour réduire les délais, nous trouvons la réduction de la taille des lots. Comment ce concept peut-il s’appliquer dans le monde de la justice? La solution proposée, c’est de faire le plus souvent possible, un procès par accusé et d’éviter les mégas procès. Ceci permettrait d’avoir moins d’acteurs impliqués dans chaque procédure et diminuerait la complexité de la gestion de cour tout en ayant à se concentrer sur un seul accusé à la fois. Le concept proposé ici s’inspire du flux unitaire aussi connu sous le « one piece flow » et pourrait se traduire par « un accusé, un procès ».

En suivant la même ligne de pensée, réduire la taille des lots aurait un impact direct sur les lots d’informations, les lots d’acteurs, les lots de preuves et sans oublier les témoignages. Ce sont toutes ces réductions de la taille des lots qui pourraient permettre une réduction du délai des procédures. Comment? En ayant un procès par accusé, ça permettrait de terminer plus rapidement chaque procédure. Les procès pourraient être réalisés en parallèle, les uns par rapport aux autres et si du retard se prenait dans un procès pour un accusé, cela n’aurait pas nécessairement d’impact sur les autres causes qui seraient entendues en parallèle.

Pour faire mieux, il faudra que le système de justice ose penser autrement.