L’investisseur qui a besoin de revenu régulier devrait envisager les fonds de série T. Ces produits, avantageux sur le plan fiscal, permettent au détenteur de toucher des revenus réguliers pour ses placements dans un compte non enregistré.
Chez certaines familles de fonds, par exemple, l’investisseur peut choisir entre les fonds T5, T6, T8 et T10. La désignation T5, par exemple, indique une distribution annuelle de 5 % (versée au mois), tandis que le nom T8 désigne une distribution annuelle de 8 %.
Et en quoi consistent les distributions des fonds de série T? Il s’agit en très grande partie de remboursements de capital (également appelés dans le milieu financier « retours de capital »), lesquels ne sont pas imposables. Voici la raison de ce traitement fiscal privilégié : le capital remboursé provient du placement initial effectué par l’investisseur.
Un autre des avantages qu’offrent les fonds de série T est que les distributions qu’ils versent ne sont pas considérées comme un revenu aux fins du calcul des diverses prestations gouvernementales (Sécurité de la vieillesse, Supplément de revenu garanti, etc.). Sur ce plan, donc, l’investisseur ne peut pas être pénalisé pour ses gains.
Avec les fonds de série T, on n’aura à payer de l’impôt que lorsqu’on décidera de vendre une partie ou la totalité de ses parts, ou encore lorsque le prix de base rajusté (PBR) atteindra zéro. Puisqu’ils permettent de reporter l’imposition, ces produits présentent un avantage fiscal considérable. À des fins de calcul, le prix de base rajusté égale le montant payé pour l’achat du fonds plus les distributions réinvesties moins la portion de remboursement de capital moins le prix de base rajusté de parts déjà vendues.
Pour le fisc, la vente des parts de fonds de série T sera considérée comme produisant un gain en capital ou une perte en capital selon l’évolution du prix desdites parts. Il s’agira d’un gain en capital si la valeur marchande du fonds est supérieure au PBR. Et il y aura perte en capital si l’inverse se réalise, c’est-à-dire si le PBR est supérieur à la valeur marchande.
Si l’investisseur détient un fonds T jusqu’à ce que le PBR atteigne zéro, les distributions qui étaient auparavant composées essentiellement de remboursement de capital seront dorénavant considérées comme du gain en capital.
D’autre part, il faut savoir que les familles de fonds offrent les produits de série T dans des fonds constitués en société (fonds portant l’appellation catégorie). Grâce à cette constitution, il est possible de changer de fonds sans déclencher de gain en capital dans l’immédiat. Par exemple, chez CI, l’investisseur peut passer du fonds CI Harbour catégorie T5 au CI Signature dividendes catégorie T8 ou au CI Cambridge catégorie société actions, et ce, sans réaliser de gains en capital immédiats. Plusieurs familles de fonds offrent cette option. Évidemment l'investisseur doit être conscient qu'il n'y a pas de miracle, l'impôt économiser n'est que finalement reporté, mais c'est quand même un avantage considérable.
Michel Marcoux est conseiller financier spécialisé en fonds commnuns de placement et mandat privée et auteur de nombreux guides sur les finances personnelles.
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