BLOGUE. Si vous avez suivi la comparution des Villes de Montréal et Québec devant la commission parlementaire sur le rapport D'Amours, vous n'avez probablement qu'une seule certitude: d'importants troubles sociaux se dessinent.
Depuis la semaine dernière, cette commission parlementaire impressionne par le sérieux qu'y mettent ses membres, mais également par celui des interlocuteurs qui y défilent. Tous cherchent une solution et chaque parti politique tente d'y voir plus clair. Curieusement, très peu de journalistes suivent le dossier. D'ici quelques mois, la chose aura nettement changé.
Le maire de Québec, Régis Labeaume, a de nouveau réclamé vendredi le droit de décréter unilatéralement les conditions des régimes de retraite de ses employés. La Ville de Montréal a demandé la même chose différemment, en balisant sa requête (réduire de façon unilatérale les prestations jusqu'à un maximum équivalent à 20% du passif actuariel). C'est aller nettement plus loin que ce que recommandait le rapport D'Amours, en suggérant de couper l'indexation des rentes, mais en forçant l'employeur à injecter dans le régime un montant équivalent.
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Voici quelques éléments de réflexion et pourquoi, à notre avis, c'est finalement le gouvernement du Québec qui devra décréter qui contribue pour combien.
Avec quelle force faut-il capitaliser les régimes des villes et universités?
Les discussions ont beaucoup porté en journée sur la nouvelle méthode de calcul des déficits actuariels, suggérée par le comité D'Amours. La fameuse "capitalisation améliorée". Beaucoup sont d'accord, mais il apparaît évident que si l'on retient cette formule, ce qu'on a vu comme troubles sociaux lors du conflit étudiant ne sera que de la petite bière.
Le déficit actuariel de la Ville de Québec bondirait de près de 580 M$ à 1,3 G$. Le saut est encore plus important à la Ville de Montréal où le déficit passerait de 2,5 G$ à quelque chose comme 6,2 G$.
Juste pour donner un peu de perspective, à Québec, le coût annuel du renflouement des déficits représenterait alors 24% du compte de taxe, soit 624$ pour une maison de 260 000$. À ce niveau, selon un rapide calcul maison, ce serait une charge supplémentaire de plus de 300$ par année pour le contribuable.
Conserver la méthode actuelle de calcul aurait donc pour effet de faire significativement baisser les tensions.Tous s'entendent malheureusement pour dire que la méthode actuelle est appuyée sur des hypothèses de rendement futur trop généreuses.
Une autre solution a été proposée par l'Université Laval, mercredi. Les hypothèses semblent mitoyennes. Les parlementaires devraient l'explorer.
Une fois que l'on se sera entendu sur la méthode, et que tout le monde s'entendra sur les montants en jeu, on pourra commencer à discuter.
Ok, de quoi discute-t-on alors?
