François Pouliot: Norbourg, ou comment l'AMF et cie sauvent la face

Publié le 20/01/2011 à 09:20, mis à jour le 20/01/2011 à 09:19

François Pouliot: Norbourg, ou comment l'AMF et cie sauvent la face

Publié le 20/01/2011 à 09:20, mis à jour le 20/01/2011 à 09:19

[Photo: Les Affaires]

François Pouliot: Norbourg, ou comment l'AMF et cie sauvent la face

Bonne nouvelle: les victimes de Norbourg récupéreront finalement l'ensemble de leur mise. Surtout une bonne nouvelle pour l'Autorité des marchés financiers (AMF), KPMG et Northern Trust, qui paient moins que ce qu'elles risquaient de devoir payer, et maintiennent leur réputation.

Certains verront un peu d'humanité dans l'entente à l'amiable intervenue dans le dossier Norbourg. Après tout, on voit rarement des investisseurs indemnisés à près de 100%. On n'accorderait pas trop de poids au facteur empathique. Essentiellement, nous sommes en présence d'une entente mathématique et d'une manœuvre de préservation des réputations (voir plus bas ce qui risquait de s'en venir entre la Caisse et l'AMF).

L'AMF, Northern Trust, KPMG, Concentra et Rémi Deschambault règlent pour 55 M$. La répartition des sommes n'est pas publiquement connue, mais l'AMF confirme avoir contribué pour 20 M$, alors que la chaîne Argent avance que Northern Trust contribuerait pour un montant identique et KPMG pour 10-12 M$. Des chiffres plausibles, indiquent des sources.

Le deal mathématique

En conférence de presse mercredi, les avocats des victimes, Me Jacques Larochelle et Serge Létourneau, n'ont pas caché que les coûts juridiques et accessoires du dossier, uniquement pour le recours collectif, auraient été colossaux si l'on s'était rendu à procès.

Pour l'ensemble des défendeurs, il n'aurait en fait pas été étonnant de les voir atteindre les 50 M$ pour la seule première instance du procès. Pas moins de 138 jours d'audience étaient à venir. Sans compter les journées préparatoires. Les avocats fonctionnent à 200$ de l'heure, sont généralement au moins trois au dossier. Il y a aussi toutes sortes de témoins experts à rembourser. L'AMF reconnaissait mercredi que ses frais juridiques de première instance auraient pu atteindre 15 à 16 M$.

En cas de défaite et d'un appel subséquent, le compteur aurait continué à tourner. La situation était somme toute différente pour les victimes puisque les avocats qui prennent des recours collectifs fonctionnent généralement en bonne partie à commission sur les sommes obtenues.

À propos de ce blogue

Diplômé en droit de l'Université Laval, François Pouliot est avocat et commente depuis plusieurs années l'actualité économique et financière. Il a été chroniqueur au Journal Le Soleil, a collaboré au Globe and Mail et dirigé les sections économiques des différentes unités de Quebecor Media, notamment la chaîne Argent. Au cours de sa carrière, il a aussi fait du journalisme d'enquête ce qui lui a valu quelques distinctions, dont le prix Judith Jasmin. La Bourse Southam lui a notamment permis de parfaire son savoir économique à l'Université de Toronto. François a de même été administrateur de quelques organismes et fondation. Il est un mordu des marchés financiers et nous livre son analyse et son point de vue sur diverses sociétés cotées en bourse. Québec inc. sera particulièrement dans sa mire.

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