Le chauffage à l’huile, quel sujet peu sexy! Il est plutôt rare d’avoir une discussion à ce sujet. Je l’admets, bien que peu «écolo», notre maison est chauffée de cette manière. C’était aussi le cas lorsque je vivais en ville. Mais le sujet du chauffage à l’huile peut devenir un sujet chaud lorsqu’il concerne les successions. Voici pourquoi.
Imaginez une maison autrefois chauffée à l’huile, mais aujourd’hui chauffée à l’électricité. À un moment ou à un autre, le propriétaire de la maison a pris la décision de faire le virage vers un chauffage électrique. Tout le système a été changé en conséquence. Quelques années plus tard, vous achetez cette maison. Vous êtes informé que le chauffage est à l’électricité. Ce qui ne vous a pas été mentionné, c’est que le vieux réservoir de mazout, lui, est enterré quelque part sur la propriété, que ce soit dans la cour arrière ou même sous le ciment du garage ou du sous-sol inachevé. Il est alors probable qu’à un certain moment durant votre possession de cette maison, vous découvriez ce vestige enterré, par exemple en faisant des rénovations ou des travaux d’aménagement dehors.
Voici donc le problème avec les vieux réservoirs enterrés lorsqu’il s’agit d’un règlement de succession. Il s’agit ici d’une préoccupation environnementale sérieuse. En effet, s’il y a eu fuite du réservoir, alors le sol sera certainement contaminé. Si c’est bel et bien le cas, une décontamination s’impose, ce qui implique des frais très élevés. La succession est alors assujettie aux frais encourus, et le liquidateur est responsable de s’assurer que le sol est nettoyé et que les conséquences environnementales sont nulles.
Les liquidateurs doivent donc être très vigilants lorsqu’il s’agit de gérer une succession dans laquelle il y a une propriété et qu’il y a des risques qu’il y ait un réservoir de mazout enterré depuis plusieurs années.
Si vous êtes appelés à gérer une succession, il s’avère pertinent de poser des questions approfondies sur l’historique du système de chauffage, particulièrement lorsqu’il s’agit de maisons un peu plus vieilles.
Je me souviens encore d’une histoire que mon père m’avait racontée et qui était survenue lorsqu’il travaillait pour une compagnie d’huile à la fin de sa vingtaine. Il faisait des rondes de pompage d’huile de chauffage dans les maisons de la banlieue de Montréal. Un bon jour, son collègue et lui faisaient leur ronde habituelle. Arrivés chez un client régulier, ils ont pompé 400 litres de mazout. Rien d’anormal jusque-là. Cependant, le propriétaire de la maison avait fait changer son système de chauffage et avait omis d’en informer la compagnie d’huile de chauffage. Les tuyaux qui servaient autrefois à transporter le mazout vers le réservoir n’avaient de toute évidence pas été enlevés ni bouchés à l’extrémité, ce qui fait que les 400 litres de mazout se sont déversés directement sur la plancher du sous-sol. Quel gâchis! Un nettoyage majeur s’en est suivi, et il va sans dire que mon père et son collègue se sont fait taper sur les doigts!
Plus récemment, j’ai entendu des histoires de liquidateurs qui découvrent qu’un réservoir d’huile est enterré sur la propriété de la succession qu’ils sont en train de régler. Il arrive que ça se complique encore plus. Imaginez un réservoir enterré qui a contaminé non seulement le sol de la propriété en question, mais celui de la propriété voisine également! Ouch, quel cauchemar!
Les analyses de sols faites pour évaluer les dommages sont aussi très dispendieuses. On parle ici de milliers de dollars, voire même de dizaines de milliers de dollars. Ces analyses sont assez élaborées et impliquent des forages afin de performer un échantillonnage adéquat en vue d’une analyse biochimique.
En ce qui a trait aux frais pour le nettoyage environnemental et la décontamination, tout dépendant de l’ampleur des travaux à exécuter, on parle de plusieurs milliers de dollars, cette somme pouvant atteindre les centaines de milliers de dollars. En effet, j’ai déjà vu une facture de nettoyage qui dépassait les 100 000 dollars.
Être liquidateur d'une succession est un travail difficile. Être liquidateur d’une succession impliquant un réservoir enfoui augmente certainement la lourdeur de la tâche.
